non centralisateurs Ain 8 Aisne 20 Allier 13 Alpes-de-Haute-Provence 9 Alpes-Maritimes 9 Ardèche 13 Ardennes 9 Ariège 11 Aube 11 Aude 13 Aveyron 18 Bas-Rhin 21 Bouches-du-Rhône

Article 62

—

permanence ; - soit, dans le cas où le point de fusion du matériau constituant l'échangeur thermique de la centrale double flux est supérieur à 400 °C ou si le taux de dilution R est tel que R > 1,6 alors les conduits d'extraction sont munis d'un clapet-bouche

Article 3

—

et Loire (49), pour les pêcheurs professionnels exerçant à l'aide de dideau 01.10 2010 01.10 2011 - - Lac de Grandlieu, Erdre et marais de Mazerolles 01.10 2010 01.102011 - - Rhône, Bas-Rhône Zone fluviale Départements Bouches

Article Tableau n° 16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

Code rural (nouveau)

Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage. Manipulation et traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

Code de la justice pénale des mineurs

Article 1er La liste des établissements pénitentiaires spécialisés pour mineurs prévue à l'article R. 124-9 est fixée comme suit : -établissement spécialisé pour mineurs de Lavaur (Tarn) ; -établissement spécialisé pour mineurs de Marseille (Bouches-du-Rhône

Article 2

—

régionales ou départementales des finances publiques autres que la direction nationale des vérifications de situations fiscales compétentes pour traiter les actes ou déclarations liés à la détention d'avoirs à l'étranger sont les suivantes : -Paris ; -Bouches-du-Rhône

Article Annexe 331-2.A.1

—

F C P Protection contre l'hypothermie Franc-bord de bouche maximal Possibilité de nager Possibilité de se reposer Permettre à plusieurs personnes de se maintenir à flot Observations : 2. Mode sauvetage.

Article Annexe II : Tableau n° 92

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Code de la sécurité sociale

bilatérale, avec acouphènes et troubles de l'équilibre (vertiges et ataxie). 25 jours Travaux exposant au contact de porcs, de leur viande, carcasses, os, abats ou sang, dans les élevages de porcs, les abattoirs, les entreprises d'équarrissage, les boucheries

Article D47-12-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 74

Code de procédure pénale

Cour d'assises de la Gironde Agen, Bordeaux, Limoges, Pau, Toulouse Lille Cour d'assises du Nord Amiens, Douai, Reims, Rouen Lyon Cour d'assises du Rhône Chambéry, Grenoble, Lyon, Riom Marseille Cour d'assises des Bouches-du-Rhône

Article Tableau n° 55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 31

Code rural (nouveau)

de l'équilibre (vertiges et ataxie). 25 jours Travaux exposant au contact de porcs, de leur viande, carcasses, os, abats ou sang, dans les élevages de porcs, les entreprises d'insémination, les abattoirs, les entreprises d'équarrissage, les boucheries

Article R613-23-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 24

Code de la sécurité intérieure

Paris ou sur les emprises des aérodromes de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Le Bourget et Paris-Orly ainsi que dans les transports en commun de voyageurs par voie ferrée de la région d'Ile-de-France, par le préfet de police et, dans le département des Bouches-du-Rhône

Article R613-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 16 > 38

Code de la sécurité intérieure

L'autorisation est délivrée par le préfet du département du lieu d'exercice de la mission, ou, à Paris ou sur les emprises des aérodromes de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Le Bourget et Paris-Orly, le préfet de police et, dans le département des Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000027994814

—

territoires et de la mer : Les comités techniques et les comités d'hygiène, de santé et de sécurité au travail créés auprès des directeurs départementaux des territoires et de la mer dans les départements suivants : Alpes-Maritimes, Aude, Bouches-du-Rhône

Article Annexe II

—

Grille applicable aux animaux de l'espèce ovine CATÉGORIES DE OVINS MONTANT De base Majoré Agneau de boucherie 40 80 Agnelles et brebis allaitantes

Article Annexe

—

Direction des télécommunications de Marseille (Bouches-du-Rhône). Direction du commissariat de Besançon (Doubs). Direction du commissariat de Limoges (Haute-Vienne). Direction du commissariat de Marseille (Bouches-du-Rhône).

LEGIARTI000030379119

—

Rhône 1er octobre 2015 Loire Préfet du Rhône 1er octobre 2015 Rhône Préfet du Rhône 1er octobre 2015 Alpes-Maritimes Préfet des Alpes-Maritimes 15 octobre 2015 Var Préfet des Alpes-Maritimes 15 octobre 2015 Alpes-de-Haute-Provence Préfet des Bouches-du-Rhône

Article 1

—

Le présent arrêté fixe les dispositions relatives aux émissions sonores des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation, à l'exclusion : - des élevages de veaux de boucherie et/ou de bovins, des élevages de vaches

Article CO 13

—

. - Les jours de souffrance ou autres baies pratiquées dans un mur séparatif et dont la partie inférieure est verticalement à moins de douze mètres de l'héberge doivent être bouchés par des éléments pare-flammes de degré 2 heures.

Article Annexe VI

—

Poulain 6 mois - 1 an 18 Poulain 6 mois - 1 an (lourd) 22 Poulain 1 - 2 ans 37 Poulain 1 - 2 ans (lourd) 44 (Kg d'azote/place) Place veau de boucherie

Article PS 29

—

Cette disposition impose la mise en place d'un ou plusieurs poteaux ou bouches d'incendie de 100 millimètres de diamètre, branchés sur une canalisation d'un diamètre au moins égal et implantés à moins de 60 mètres des orifices d'alimentation des colonnes

Page 15 · 721 résultats

← Précédent Suivant →