Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5 SS
CETAT:CETATEXT000008019364
29 octobre 2001
29 octobre 2001
Vu la requête, enregistrée le 28 mars 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Mathilde A..., M. Jésus Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92ca9
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Une fille Mathilde est issue de cette union le 9 septembre 1999.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005315
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Mathias BT, demeurant ... ; Mme Mireille BU, demeurant ... ; Mme Eléonore BV, demeurant ... ; M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
660eeb67fbb79e8fd3d2f9af
4 avril 2024
4 avril 2024
DBX6-W-B7G-WWLK N° RG 22/04302 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WWLK Minute n° 2024/00 DU : 04 Avril 2024 AFFAIRE : [N] [E] [Y] C/ [U] [P] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Mathilde
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6610e5e074ef9f00086f6468
5 avril 2024
5 avril 2024
4ème CHAMBRE COMMERCIALE ---------------------- Société MATHILDE & CIE C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f131
28 février 2012
28 février 2012
GUILLAUME Représentant : la SCP ARNAUD (avoué à la Cour/ avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) Plaidant par Maître Carmen BERNAL (avocat au barreau de CUSSET-VICHY) APPELANTS ET : Madame Mathilde
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68f07f4247396eb608bc05ec
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 15 Octobre 2025 à 14h16, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mathilde MESSAGEOT, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69005c1e2481d356bd1703b4
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Après avoir entendu, Maître Mathilde MESSAGEOT, avocats au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu et M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6866137d27f49a37ec714e64
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 02 Juillet 2025 à , en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mathilde SEILLE, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6791dff61c87724b5e69d91f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 22 Janvier 2025 à 16h32, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mathilde MESSAGEOT, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
67a327ea172a4b53b59c94ea
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 24 Janvier 2025 à 15h35, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mathilde MESSAGEOT, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6c
21 février 2008
21 février 2008
Ils ont eu trois enfants : Julien, né le 16 novembre 1984, Simon, né le 08 mars 1989 et Mathilde, née le 04 janvier 1991.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63104bb74709e24f13d5545a
31 août 2022
31 août 2022
ARRET DU 31 AOUT 2022 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01134 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFBER Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Décembre 2021 - Autres
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6360c56a3c369c7f74996dd2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me Mathilde CHAUVIN DE LA ROCHE, avocat au barreau de PARIS CPAM DU LOIR
Source officielleREFERES GENERAUX
6686f2dfe74459e0c7ed8123
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ECONOMIE MIXTE - SAGEM, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sophie CAÏS, avocat au barreau de TOULON DEFENDEUR Monsieur [X] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe8d
23 novembre 2012
23 novembre 2012
né le 08 Mars 1966 à ANGRES (62143) ...62400 BETHUNE Comparant en personne AUTRE PARTIE INTERVENANTE : SERVICE TUTELAIRE DE PROTECTION 1 rue du Général de Gaulle BP 90087 62130 ST POL SUR TERNOISE
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
633e6fe7f8faf13e2e973cc3
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[B] se disant [O] [F] au centre de rétention de [Localité 1], ou dans tout autre centre ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, pour une durée de trente jours à compter du 02 octobre 2022 à
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
633e6fe8f8faf13e2e973cc5
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 04 Octobre 2022 à 16 h 20, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mathilde SEILLE, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6864c1f631953a33f9365def
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[M] [P] en ses déclarations par visioconférence, Maître Mathilde SEILLE, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu, et à nouveau l'appelant qui a eu la parole en
Source officiellePPP Contentieux général
65ca6bb3c0f14416cde8e92a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
oppose : DEMANDEURS : Monsieur [T] [R] né le 02 Décembre 1981 à [Localité 8] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Julien PLOUTON (Avocat au barreau de BORDEAUX) substituée par Me Mathilde
Source officiellePage 15 sur 979