Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 SS
CETAT:CETATEXT000007747916
13 décembre 1989
13 décembre 1989
A..., EUSTACHE, LE BIHAN, DHYVERT, LAURENT, RONDEAU, ZIMMERMANN, HERMAN, FONTEYNE, JOURDAN, MALHER, BIGEON, SIEBENSCHUH, HUBERT, MEILLIER, CAO, BLAISE, PANAROTTO, COLLOMB, MAZETTE ; Les requérants demandent
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2300544_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Mainsat a été confiée à différentes entreprises par un marché public du 5 juin 2012 parmi lesquelles la SNC Eiffage construction s'est vue attribuer le lot n°2 " gros œuvre ", la SARL établissement Mazet
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205554_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
et en déversant des volumes supplémentaires dans ce réseau de Saint-Mamet. 8.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202357_20240201
1 février 2024
1 février 2024
513 du 4 mai 2020 modifiant le décret n°2018-1320 du 28 décembre 2018 complétant la liste des camps et hameaux de forestage par cinq autres camps dont celui du Mas Thibert, au centre d'hébergement Le Mazet
Source officiellecomm
613722bacd58014677400ae7
22 octobre 1996
22 octobre 1996
Lassalle, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des sociétés Moulin Maret et Minoterie Maret et fils, de Me Garaud, avocat de MM.
Source officielle1ere Chambre Section 1
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28 janvier 2026
28 janvier 2026
POZZOBON, greffière EXPOSE DU LITIGE ET PROCEDURE Suivant acte d'engagement du 29 mars 2007, l'université [5] a confié à la société Malet, devenue la société anonyme Spie Batignolles Malet, le
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007914569
9 décembre 1996
9 décembre 1996
pour la défense de l'environnement de Mayet, la délibération du 3 septembre 1990 par laquelle le conseil municipal de Mayet a adopté le projet de modification du plan d'occupation des sols, en tant que
Source officielle2ème chambre section C
69736471cdc6046d4769b3d4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MALLET, Conseillère S.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001543_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Mme B a été recrutée par le centre hospitalier Michel Mazéas en qualité d'aide-soignante par un contrat à durée indéterminée à compter du 1er janvier 2019.
Source officiellecr
61372648cd58014677424596
9 décembre 2003
9 décembre 2003
faut-il qu'il ne ressorte pas des termes mêmes de cette déclaration, que celui-ci ne l'a pas mandaté à cette fin ; Attendu que l'acte de pourvoi porte qu'il a été formé au nom de Denis X... par Me Mazet
Source officiellecr
6079a8c19ba5988459c4ed22
19 juillet 1978
19 juillet 1978
PREMIERS JUGES AVAIENT RETENU LA CULPABILITE DES PREVENUS " ; " ALORS QUE LE DEMANDEUR FAISAIT VALOIR DANS SES CONCLUSIONS " QUE L'ACCUSATION PORTEE DU CHEF DE CES OPERATIONS AVEC LES ETABLISSEMENTS MAZET
Source officielle1ère chambre
DTA_2206454_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
pas des pièces, et il n’est d’ailleurs pas même allégué, que ce mazet présenterait un quelconque intérêt architectural ou patrimonial.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01395_20240201
1 février 2024
1 février 2024
de Grenoble de condamner solidairement l'office public de l'habitat Drôme Aménagement Habitat (OPH DAH) et son assureur, la SMABTP, ainsi que les sociétés SAMOP, IXANS, Brunet Saunier Architecture et Mazet
Source officielleTrib. de Commerce
69e0a55acdc6046d476e342b
15 avril 2026
15 avril 2026
Pour la Société MAPETS aucune option n'aurait été souscrite.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310494
21 décembre 2017
21 décembre 2017
siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant à la société Entreprise Malet
Source officielle3e Chambre B
60347229e5b097604a0cb2fd
8 décembre 2016
8 décembre 2016
recevable mais mal fondée en son appel, - de débouter l'EURL Boucherie MADET de l'ensemble de ses demandes, - de dire que l'EURL Boucherie MADET doit être déclarée en sa qualité de maître d'oeuvre,
Source officielleChambre 1
DTA_2303187_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Mallet.
Source officielleChambre 1
DTA_2303482_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Mallet.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:482722.20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Vu la procédure suivante : La société Entreprise Malet, devenue la société Spie Batignolles Malet, a demandé au tribunal administratif de Montpellier, dans le cadre des travaux d'extension de l'établissement
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008227234
1 décembre 2004
1 décembre 2004
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 juillet et 30 juillet 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE MALET, dont le siège est ..
Source officiellePage 15 sur 441