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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
68f081356232792c46835caa
15 octobre 2025
ERILIA C/ [O] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie ROUILLIER Me Mounia AIT-AMMI Décision déférée à la Cour : Jugement du
J.L.D.
6708465e89f19e8c50fcd684
9 octobre 2024
Vu l’avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal; Mme [F] [M] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Mounia
6708465e89f19e8c50fcd687
[Z] [L] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Mounia PALAGI, avocate de permanence MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que « l’hospitalisation complète d’
6708465f89f19e8c50fcd6cf
[B] [S] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Mounia PALAGI, avocate de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que « l’hospitalisation complète
6708466089f19e8c50fcd6ee
avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [Y] [W] [U] régulièrement convoquée, absente, représentée par Me Mounia
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468598.20231003
3 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Les associations France Nature Environnement Auvergne-Rhône-Alpes, France Nature Environnement Haute-Savoie, Nouvelle Montagne, Mountain Wilderness France et Ligue de Protection
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2600391_20260115
15 janvier 2026
A..., représentés par Me El Mountassir, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution du permis de construire
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302352_20231018
18 octobre 2023
J D, Mme H D et Mme F E, agissant en son nom propre et au nom de ses enfants L K, C K et A K, représentés par Me Mounia Belkacem, doivent être regardés comme demandant au juge des référés sur le fondement
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021630610
30 décembre 2009
par laquelle le président du tribunal administratif de Nantes a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée par Mlle Amel Mouna
Pôle 5 - Chambre 2
6162fde53ebbdffcbea6a99e
30 mars 2012
Constatant, en juin 2008, que la société BEST MOUNTAIN BOUTIQUES (ci-après BMB) commercialisait, sous la marque 'Best Mountain', des modèles de tee-shirts qu'elle estimait être des copies de son modèle
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9178e
11 juin 2014
ETLIN, prise en la personne de son représentant légal 5 Rue Gaston Ramon ZI des Deux Fontaines-BP 16120 57061 METZ CEDEX 2 Représentée par Me GARDIN, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame Mouna
3e Section - 3e Chambre
DTA_2502808_20250624
24 juin 2025
B A, représenté par Me Mountap Mounbain, enregistrée le 2 décembre 2024. Par cette requête, M.
6708465e89f19e8c50fcd681
Vu l’avis de Madame le procureur de la République aux termes duquel le ministère public s’en rapporte à l’appréciation du tribunal ; Mme [L] [G] régulièrement convoquée, présente, assistée de Me Mounia
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0320JUD001533902
20 mars 2008
    The town of Tyrnauz is situated in the mountain district adjacent to Mount   Elbrus, in the central Caucasus. Its population is about 25,000   inhabitants.
soc
61372309cd580146774049c5
1 juillet 1998
le pourvoi formé par la société La Part du Lion, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), au profit de Mme Mouna
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:1014DEC002316894
14 octobre 1996
children of those who do not yield we have heard there is a rebellion in the mountains would one stay behind upon hearing?
civ2
61372424cd58014677412cb2
13 mai 2004
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de son désistement de pourvoi en tant que dirigé contre la CPAM du Territoire de Belfort, Mlle Alia Y..., Mlle Mounia
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10941
12 juillet 2018
Marc X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2017 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant à la société Iron Mountain, dont le siège est [...] , ayant
ECLI:CE:ECHR:2010:0330JUD003901304
30 mars 2010
The notion of “reindeer grazing mountains” refers to mountains reserved for the Sami for reindeer grazing through the process of delimitation of Crown lands and the areas which have since then been made
CASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0307REP002318694
7 mars 1996
After they left, they surrounded the mountains around the village and kept it under surveillance for three days.
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