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Codes de loi français

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342 résultats pour « Olivier Cote »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000026279676

—

Actuellement : Tout intérêt financier : valeurs mobilières cotées ou non, qu'il s'agisse d'actions, d'obligations ou d'autres avoirs financiers en fonds propres ; doivent être déclarés les intérêts dans une entreprise ou un secteur concerné, une de

Article 29

—

Les partenaires proposent la création d'une majoration spécifique des consultations ou visites cotées CS ou VS des gynécologues médicaux (code spécialité 70 ou 79) exerçant en secteur à honoraires opposables et en secteur à honoraires différents adhérant

Article Annexe

—

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR LE MONESTIER - Village de la Rousse 750436,55 6495587,36 Site_ZN_63_003_S1 1 ST FERREOL DES COTES - RD996 Village de la Roche - remontée FM GU6302860 n°1 752785,14 6495117,65

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

Corrections de valeur (A) (B) (B 1) (C) (D) (E) (F) (G) (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (1) A l'intérieur de chaque sous-rubrique (voir ci-dessus B), les valeurs mobilières sont inscrites dans l'ordre de la cote

LEGIARTI000051283049

—

AERONAUTIQUESECTION RECEPTION-EXPEDITION13800ISTRESRRATIONALISATION SUPPLY CHAIN20212023ARMEE DE L'AIRPOLE REGIONAL ESCA-CMC FORMATION/ SMS D'ISTRES13800ISTRESDDISSOLUTION PREFS20212023ARMEE DE L'AIRANTENNE ESCADRON DE CHASSE ET D'EXPERIMENTATION " COTE

Article Annexe

—

Bassin du Fier à l'exclusion du lac d'Annecy et de son sous-bassin 74 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Bassin des Usses 74 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté REGION PROVENCE ALPES COTE

Article Annexe

—

des placements immobiliers Les placements immobiliers sont inscrits au bilan sur la base du prix d'achat ou de revient, dans les conditions ci-après : a) Les immeubles et les parts ou actions de sociétés immobilières ou foncières non inscrites à la cote

Article Annexe II

—

Quote-part détenue [12] Date et prix d'acquisition et montant des travaux effectués Valeur vénale des parts détenues par la SCI III – Les autres valeurs non cotées

LEGIARTI000034796785

—

Martinique 970202156 HOPITAL DU MARIN 970200036 HOPITAL DU MARIN 970202164 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-ESPRIT 970200044 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-ESPRIT Normandie 140000159 CENTRE HOSPITALIER DE VIRE 140000373 CENTRE HOSPITALIER DE VIRE 140026279 CH COTE

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

—

Attestation de la société de classification, (cotes et marques). 16. Longueur hors tout. 17. Longueur entre perpendiculaires. 18. Largeur. 19. Creux. 20. Jauge : -brute ; -nette. 21. Port en lourd (été). 22.

LEGIARTI000035301992

—

L'entreprise précise les types de jeux ou de paris qu'elle propose au public, leur nature (paris à cote ou en la forme mutuelle, paris en direct), leurs caractéristiques et leurs modalités d'exploitation, et fournit les règlements des jeux et paris qu'elle

Article 145

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 34

Code général des impôts

l'article 208 ; h) Aux produits et plus-values nets distribués par les sociétés de capital-risque exonérés en application du 3° septies du même article 208 ; i) Aux bénéfices distribués aux actionnaires : – des sociétés d'investissements immobiliers cotées

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

complément du 6° du II, l'indication des ouvrages immédiatement à l'aval et à l'amont et ayant une influence hydraulique, le profil en long de la section de cours d'eau ainsi que, s'il y a lieu, de la dérivation ; un plan des terrains submergés à la cote

Article Annexe I

—

13511109 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE (MASTER GRENOBLE ALPES) 8 766 € 13511202 CHIMIE (MASTER STRASBOURG) 8 000 € 13511203 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE (MASTER PARIS 12) 8 000 € 13511204 CHIMIE MOLECULAIRE (MASTER COMUE COTE

Article Annexe

—

Article 17 Fonds de dotation Le fonds de dotation est placé en valeurs mobilières, cotées ou non cotées à une bourse officielle française ou étrangère, en titres de créances négociables, en obligations assimilables du Trésor, en immeubles nécessaires

Article Annexe I (suite)

—

les paramètres de coupe - Les cotes de fabrication - La symbolisation géométrique 2.

Article (21 à 29)

—

D 980 D 971 CHATILLON-SUR-SEINE D 70 PRECY-SOUS-THIL 21 D 700 Extrémité COUTERNON Extrémité SAINT-APOLLINAIRE 21 D 123 Boulevard Edme Nicolas Machureau DIJON D 122A MARSANNAY-LA-COTE

LEGIARTI000024423112

—

2020 ex-N 20 VIERZON D 926 Limite de département VIERZON CHER D 2076 ex-N 76 BOURGES N 142 Limite de département MORNAY-SUR-ALLIER CHER D 2076 ex-N 76 VIERZON A71 D 400 SAINT-DOULCHARD CORREZE D 1089 ex-N 89 USSAC A 20 A 89 GIMEL-LES-CASCADES COTE-D'OR

Article 4

—

Elle suit l'évolution du droit des valeurs mobilières ainsi que du droit des sociétés cotées, participe à l'élaboration des règles en matière d'information financière.

Article Annexe II

—

A cet effet, est considérée comme extérieur à la protection de la structure toute partie de cet espace qui viendrait en contact avec le sol plat si le tracteur s'était renversé (les cotes retenues pour cette évaluation sont les cotes les plus faibles

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