chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite de la révélation par le commissaire aux comptes de la Société Hôtelière de la Plage de Poé (SHPP) au procureur de

de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1993 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1 / de la société Lyon plage

selon l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 22 juin 2000), que la société NBS a, par acte du 23 février 1994, pris à bail un local à usage exclusif de "glacier, crêperie, sandwicherie", situé en bordure de plage

X..., la décision du 11 mai 1983 par laquelle le maire d'Agde a interdit la vente par colportage de denrées de bouche ou de tout autre produit sur les plages de la commune ; 2° rejette la demande présentée

Maître X, conseil des SARL GATO ET LA ROYALE PLAGE, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 août 2016, à la suite du refus opposé par

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société NGK Spark Plugs

#Onno Plug v European Commission.#Case C-191/81.

#Onno Plug tegen Europese Commissie.#Zaak T-47/97.

celui de Mme C..., laquelle a déclaré avoir eu son attention un jour attirée par des cris provenant d'une vieille grange attenante à son habitation, avoir vu peu après Vanessa Y... sortir en courant en pleurs

informations complémentaires fournies ultérieurement par la direction ; qu'en retenant néanmoins que la délibération du CHSCT était valable, dès lors qu'elle évoquait les questions de l'amplitude de la plage

lors du décès de son épouse un syndrome dépressif aigu le rendant très vulnérable et que Martine Y..., épouse Z..., au même moment, connaissant son état de faiblesse, a suscité sa compassion par ses pleurs

violente altercation se déroulait chez lui ; qu'arrivée sur place, la maréchaussée a constaté la présence d'une femme, visiblement énervée, qui souhaitait s'en aller et celle de Chantal Z..., en pleurs

mi-août en compagnie d'un yougoslave en situation irrégulière et 3 passeports étaient retrouvés dans son véhicule, que mis en cause par plusieurs gérants d'hôtel, tels l'hôtel Faidherbe et I'hôtel de la Plage

avoir remis en cause cette organisation de son temps de travail ni de demandes expresses de la part de son employeur lui imposant de déroger à cette liberté d'organiser son temps de travail selon des plages

sur la plage mobile de 11h15 à 14h et être au minimum de trente minutes. 6.

Un week-end travaillé correspond à deux vacations effectuées durant les plages horaires définies ci-dessus (…)'' ; que dès lors, en faisant droit à la demande de Mme [P] en paiement d'une majoration de

SYLVIE ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; CONSIDERANT QUE LE 4 AOUT 1969, VERS 21 H 30, ALORS QU'ELLE JOUAIT SUR LA PLAGE DE PALAVAS-LES-FLOTS AVEC SON PETIT FRERE