Codes de loi français

LEGIARTI000051471571

Université de Lorraine Université de Montpellier Université de Montpellier Paul-Valéry Université de Mulhouse Université de Nantes Université de Paris Cité Université de Pau Université de Perpignan Université de Poitiers Université de Reims Université de Rennes

Article Annexe (Médecine générale)

210 930 16 18 18 19 19 90 Saint Etienne 75 105 105 105 105 495 6 6 6 6 6 30 Ouest Brest 85 90 90 90 90 445 6 6 6 6 6 30 Rennes

LEGIARTI000022780989

de recouvrement spécialisé du Finistère Quimper 1er septembre 2010 34 ― Hérault Pôle de recouvrement spécialisé de l'Hérault Montpellier 1er septembre 2010 35 ― Ille-et-Vilaine Pôle de recouvrement spécialisé d'Ille-et-Vilaine Rennes

Article Annexe (Santé publique)

4 4 4 4 4 20 314 354 364 375 388 1 795 Saint Étienne 1 1 1 1 1 5 136 166 166 166 166 800 Ouest Brest 2 2 2 2 2 10 158 165 166 166 165 820 Rennes

Article Annexe I

Ille-et-Vilaine Dinard-Pleurtuit - Saint-Malo, Rennes - Saint-Jacques. Indre Châteauroux-Déols. Indre-et-Loire Tours-Val de Loire. Isère Grenoble - Saint-Geoirs, Grenoble-Le Versoud. Jura Dole-Tavaux. Loir-et-Cher Blois-Le Breuil.

Article 1

Dans le département d'Ille-et-Vilaine : les quartiers 3 et 9 de la commune de Rennes et les territoires des commissions d'insertion de Vitré et de Janzé qui comprennent les cantons de Vitré-est, Vitré-ouest, Argentré-du-Plessis, Châteaubourg, Janzé, Retiers

Article Annexe II

Ille-et-Vilaine Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo, Rennes-Saint-Jacques. Indre Châteauroux-Déols. Indre-et-Loire Tours-Val de Loire. Isère Grenoble- Alpes-Isère, Grenoble-Le Versoud.

LEGIARTI000045166920

PORT-LA-NOUVELLE 21110266000068 011 21110302300043 CHATEAU - LAPRADELLE-PUILAURENS 011056 30 997 LAPRADELLE-PUILAURENS 21110302300019 CHATEAU - LAPRADELLE-PUILAURENS 21110302300043 011 21110309800037 OFFICE TOURISME - RENNES-LE-CHATEAU

LEGIARTI000049827483

Centre régional de documentation pédagogique de Rennes. Centre régional de documentation pédagogique de Rouen. Centre régional de documentation pédagogique de Strasbourg. Centre régional de documentation pédagogique de Toulouse.

Article Annexe

poste de la trésorerie principale de la paierie départementale de Gironde. 034021 Chef de poste de la trésorerie principale de Montpellier municipale. 035031 Chef de poste de la trésorerie principale de Rennes

Article 2

FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur Maine-et-Loire (49) Angers 1 Sous-total 1 Permanent de sécurité (en roulement) Ille-et-Vilaine (35) Rennes

Article Annexe

Sud, 1, place du Maréchal-Lannes, 32000 Auch 509 744 876 43 921,60 GROUPAMA Sud, maison de l'agriculture, bâtiment 2, place Chaptal, 34261 Montpellier Cedex 2 776 042 301 383 336,25 GROUPAMA Bretagne, 23, boulevard de Solférino, CS 51209, 35012 Rennes

LEGIARTI000046025690

ressources à partir des déchets et des eaux usées (Resource Recovery from Waste and Wastewater) Institut national des sciences appliquées de Rouen 1 Vecteur Hydrogène et décarbonation de l'Énergie Institut national des sciences appliquées de Rennes

Article 1

. ― Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur ou responsable de site d'établissement Ille-et-Vilaine (35) Rennes

LEGIARTI000030321182

hospitalier universitaire de Nice, hôpital L'Archet Nice 83 Centre hospitalier de Brignoles Brignoles 83 Centre hospitalier de Draguignan Draguignan 83 Polyclinique Notre-Dame Draguignan 83 Centre hospitalier de Saint-Tropez Gassin 83 Hôpital Renée

LEGIARTI000037038136

Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne - Brest - Lorient - Quimper - Rennes - option art ; Diplôme national supérieur

Article Annexe II

l'information et de la communication, chef de la mission promotions, égalité et communication Chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation à Paris Chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation : Bordeaux, Rennes

LEGIARTI000030463520

ROCHET LANGUEDOC-ROUSSILLON CENTRE HOSPITALIER REDON BRETAGNE CHP ST-GRÉGOIRE BRETAGNE CLINIQUE MUTUALISTE LA SAGESSE RENNES

LEGIARTI000042970193

/ Antenne de BRUZ (35) Conducteur de véhicules routiers13 ans10 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de RENNES/ Antenne de BRUZ (35) Agent de sécurité et de gardiennage13 ans10 000 € SCAGroupement de soutien de la base de