PREZENSZKI 1961   ‘ SALDO ZRT 1993   Tibor SCHMETZ 1942   Zoltán László SEDULYÁK 1958   István SINKA 1965   Sándorné SINKA 1952   ‘ SOLYBOR KFT 1995   László SOMODI

above application lodged on 25 July 2005, Having regard to the formal declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mrs Sándorné

#Sanofi v European Union Intellectual Property Office.#Case T-146/06.

B..., d'Hervé Y... et de Jean-Pierre A..., partenaires de la chasse, qu'au moment où Beyel dit être repassé devant le chalet, c'est une douzaine de bêtes et non pas deux sangliers qui étaient suspendus

{ width:182.28pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   FIRST SECTION DECISION Application no. 51004/13 Sándorné

X... a été engagé en qualité de directeur commercial, par la société Sandelius, créée par sa famille en 1949, qui édite des cartes de voeux ; que licencié pour faute grave le 10 décembre 2002, il a saisi

C..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2014 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sanofi Pasteur MSD, société en nom collectif,

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 18 juin 2004, la société BICS Banque populaire, devenue Banque populaire rives de Paris (la banque) a consenti à la société Sandali

Commission européenne des Droits de l'Homme établi le 24 octobre 1995, conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 21 janvier 1994 par Mme Anna Rita Sansoni

Henri X..., demeurant ... les Aires, 34725 Saint-André de Sangonis, en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1999 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société Sabla

Adresse 4] [Localité 2] Représentant (s) : Défaillant (e) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Gérard TAPIAS Juges : Monsieur Damien PAOLINI Madame Marie SANTONI

    This Report relates to the application introduced under former [1] Article 25 of the European Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms by Mrs   Sándorné

- N° Portalis DBVM-V-B7G-LNA6 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP MBC AVOCATS Me Cendrine SANDOLI

Y..., demeurant Province de Sandouk 9100 Sidi Bouzid A... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 8 juillet 1985 et les mémoires enregistrés les 9 septembre et 17

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CHARLES Y..., DIRECTEUR DE LA SOCIETE DAUPHINOISE DES TRANSPORTS MIXTES (SDTM), AYANT ETE VICTIME, LE 14 AVRIL 1972, D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL DONT LA SOCIETE SANGALLI

KOVÁCS 1964 Judit KOVÁCSNÉ OSZLÁNCZKI 1973 Béla KUN 1950 Sándorné LACZKA 1951 Istvánné LÁNYI 1954 Imre LENGE 1945 Margit LENGÉNÉ TATÁR 1973 János LIMBÓCZKI 1962 János LOVAS 1939 Katalin LOVAS 1954 Sándor

1943 Erzsébet VÉSZICSNÉ JUHÁSZ 1952 Gyuláné VIZI 1967 Gáborné VLAJK 1960 Kodela Viktor Budapest 31/10/2024 04/07/2024 2,000     18313/24 19/06/2024 (34 applicants) Máté SCHOPPER 1985 Attila Sándor

et qui avait indiqué aux enquêteurs : "Je suis formel, Marcel X... n'a pas tiré dans une direction qui pouvait se révéler dangereuse pour Patrick", et encore : "Je suis formel, il a attendu que le sanglier