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446 résultats pour « Serge BERTHELOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b802

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 12 Février 2008, où l'affaire a été mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2a3

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd24

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ac

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a946

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 27 Février 2007, où l'affaire a été mise en délibéré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1de

Appel

7 septembre 2004

7 septembre 2004

Serge BERTHET, Conseiller, ont entendu les plaidoiries et en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3b8

Appel

9 février 2010

9 février 2010

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 08 Décembre 2009, où l'affaire a été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e92f

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Jany MAESTRE, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d22aaa9b3c8605deec20a0

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :

Source officielle
CA

1ère Chambre

633d202162f5393e2eb44b17

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

VALLEIX, président et par Mme Marlène BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

64b8d0bea5d4a205dbc5ce41

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

exécution d'une ordonnance rendue le 17 octobre 2022 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal judiciaire de PARIS Nature de la décision : Contradictoire Nous, Elisabeth IENNE-BERTHELOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2c8

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP CHAVRIER FUSTER SERRE, avocats au barreau de PRIVAS Monsieur Philippe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bd5

Appel

2 décembre 2003

2 décembre 2003

Serge BERTHET, Conseiller, ont entendu les plaidoiries et en ont ensuite délibéré conformément à la loi. GREFFIER : Mme Françoise ORMANCEY, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87745

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

Serge BERTHET, Conseiller, ont entendu les plaidoiries et en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd8787a

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Veronique A..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision, DEBATS : à l'audience publique du 24 Mai 2005, où l'affaire a été mise en délibéré au

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CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cdd

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87df0

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique Y..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd8858e

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique C..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cf8

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER :Mme Véronique E..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.DÉBATS :à l'audience publique du 18 Avril 2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 20

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d64

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER :Mme Véronique Y..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.MINISTÈRE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.DÉBATS :à l'audience

Source officielle

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