CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

561 résultats pour « Stéphane Pages »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2

—

- pour effectuer (rappeler succinctement le projet scientifique dont le détail a été précisé dans une note d'au moins cinq pages lors de la première demande) : ....................

Article 3

—

constitution par le candidat d'un dossier d'admission comportant les pièces justificatives relatives aux conditions fixées à l'article 2 du présent arrêté, un curriculum vitae et un texte de présentation personnalisé de son parcours professionnel de 8 à 10 pages

LEGIARTI000023992810

—

et vos atout : Troisième partie RUBRIQUE DOSSIER RÉCAPITULATIF DES DOCUMENTS NOMBRE DE DOCUMENTS FOURNIS Parcours de formation Copies des titres et diplômes Actions réalisées (2 au plus) Note Limité au descriptif de deux actions (2 pages

Article Annexe III

—

. - la présentation d'une situation contextualisée d'entreprise contenant des problématiques de nature économique ou juridique ou managériale ; Le dossier documentaire d'une dizaine de pages au maximum, ainsi que le questionnement couvrent les trois champs

Article Annexe III-11 (art. A322-36)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 04

Code du sport

Cliché non reproduit : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 101 du 29/04/2008 page 40088 : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000018741712

Article R4125-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 11

Code de la santé publique

Celle-ci, rédigée en français sur une page qui ne peut dépasser le format de 210 × 297 mm en noir et blanc, ne peut être consacrée qu'à la présentation des candidats au nom desquels elle est diffusée et à des questions entrant dans le champ de compétence

LEGIARTI000027548274

—

Motivations pour se présenter à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'assistant Description limitée à trois pages manuscrites des acquis de l'expérience, des atouts du candidat et des motivations pour se présenter à l'examen professionnel (inscription

Article R6527-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 10

Code des transports

6527-11 un salaire brut reconstitué (SBR) déterminé, pour chaque affilié, par la formule suivante : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Article Annexe I

—

Dans une première partie (deux pages dactylographiées maximum), le candidat décrit les responsabilités qui lui ont été confiées durant les différentes étapes de son parcours professionnel, dans le domaine de l'enseignement, en formation initiale (école

Article Annexe IV

—

BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS CN FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000734530 STEPHANIE

Article Annexe II

—

L'édition de ces défaillances est dans ce cas achevée sur une ou plusieurs autres pages de procès-verbal. Le numéro de procès-verbal figurant sur la première page du procès-verbal est repris sur l'ensemble du document.

Article Annexe II

—

performance. 2° Entretien portant sur une action de formation de formateurs se déroulant en organisme de formation : Avant la date des épreuves, dans les conditions fixées par le recteur de région académique, le candidat transmet un document composé de 20 pages

Article Annexe

—

Article 2 Le gestionnaire de la base de données nationale d'identification des ovins et des caprins s'engage à apposer le logo du ministère en charge de l'agriculture sur la page d'accueil du site web de la base de données.

Article Annexe 1

—

et précisez, le cas échéant, vos motivations pour exercer l'un des emplois d'affectation de l'examen professionnel d'avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (1 à 2 pages

Article 10

—

Les pages du registre sont numérotées et utilisées dans l'ordre de leur numérotation.

Article A37-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 71

Code de procédure pénale

numérique, les mentions exigées par les articles A. 37-9 et A. 37-11 relatives à l'avis de contravention figurent sur le recto et le verso d'un formulaire unique d'avis de contravention, de format 210 mm × 297 mm, de couleur verte, qui comprend en bas de page

Article Annexe 1

—

Présenter le projet de conception de prototypes ou installations pilotes de nouveaux produits (1 page maximum) : - contexte général et collaborations éventuelles avec des entreprises industrielles (agréés ou non au titre du CII ou CIR), des laboratoires

Article 2

—

Rédaction d'une note à partir d'un dossier comportant 20 pages maximum portant sur un sujet en rapport avec la réalité contemporaine, en articulation avec les politiques publiques de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, choisi

Article 1

—

note de synthèse et de propositions portant sur une problématique d'organisation et de gestion dans un établissement public de santé (durée : cinq heures ; coefficient : 5) ; 3° Une épreuve de composition, sur la base d'un dossier d'une dizaine de pages

Article 1

—

(durée : cinq heures ; coefficient : 5) ; 3° Une épreuve de composition, sur la base d'un dossier d'une dizaine de pages, portant sur une problématique de droit public ou de finances publiques ou d'économie (durée : quatre heures ; coefficient : 4 si

Page 15 · 561 résultats

← PrécédentSuivant →