Codes de loi français

Article Annexes III et IV

Elles sont utilisées sur des fonds meubles, relativement plats et sans roches ou autres obstacles.

Article Annexe

Auvergne-Rhône-Alpes Puy de dôme ZN_63_003 ST FERREOL DES COTES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR LE MONESTIER - Village de la Rousse 750436,55 6495587,36 Site_ZN_63_003_S1 1 ST FERREOL DES COTES - RD996 Village de la Roche

Article Français (suite)

. : Le Diable des rochers Thompson, C. : Le Livre disparu Van Allsburg, C.: Les Mystères de Harris Burdick - L'épave du Zéphir (traduit de l'anglais) Yakawa, S.: La Femme oiseau Bandes dessinées Cauvin, R. et Lambil : Série Les Tuniques bleues Par exemple

Article Annexe

Champigneul-sur-Vence ; Champlin ; La Chapelle ; Chappes ; Charbogne ; Charleville-Mézières ; Charnois ; Chatel-Chéhéry ; Le Châtelet-sur-Sormonne ; Chaumont-Porcien ; Chéhéry ; Chémery-sur-Bar ; Le Chesne ; Cheveuges ; Chevières ; Chilly ; Chooz ; Chuffilly-Roche

Article Annexe

Les produits d'altération de ces roches permiennes sont mélangés pour l'essentiel (bordure nord et partie centrale) à d'importants apports sablo-limoneux à limono-sableux à forte charge caillouteuse calcaire.

Article Annexe II

X X X Hyperoplus lanceolatus Lançon commun X X X Labrus bergylta Vieille commune X X X Labrus merula Labre merle X Labrus viridis Labre vert X Limanda limanda Limande X X X Merlangius merlangus Merlan X X X Mullus surmuletus Rouget de roche

LEGIARTI000028440141

Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 7 GRENADIER DE ROCHE

Article Annexe

mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 8 GRENADIER DE ROCHE

Article 125

Institut technologique FCBA (filière cellulose, bois, ameublement), Centre technique de la mécanique (CETIM) 13 070 000 Taxe pour le développement des industries des matériaux de construction regroupant les industries du béton, de la terre cuite et des roches

LEGIARTI000051499022

LE THEIL ESSITY PLD FRANCE 15802 15802 15802 15802 15802 79010 FR000000000000132 ENERGIE VERTE DE CAEN LA MER ENERGIE VERTE DE CAEN LA MER 224 420 420 541 541 2146 FR000000000000136 EUROSERUM-Saint Martin Belle Roche

LEGIARTI000026790498

confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I9--0200 La Selune Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 408392, Y : 6840449 à la limite aval de la masse d'eau : [FRHR. 351] la Sélune du pied du barrage de La Roche

LEGIARTI000050066316

- Marseille 9e Arrondissement 0131605Z Collège Henri Barnier - Marseille 16e Arrondissement 0131610E Collège Vincent Van Gogh - Arles 0131700C Collège Le Pesquier - Gardanne 0131705H Collège Fernand Léger - Berre-l'Etang 0131711P Collège Rocher

Article 1

Musée des rochers de Sévigné. Vitré. Musée Saint-Nicolas. Morbihan (56). Brec'h. Ecomusée de Saint-Degan. Carnac. Musée de préhistoire Miln-le-Rouzic. Groix. Ecomusée de l'île de Groix. Inzinzac-Lochrist. Ecomusée industriel des forges.

Article ANNEXE 2

s.o. 1 et plus - Pétromuridés (Rats des rochers) s.o. s.o. 1 et plus - Thryonomyidés (Aulacodes) s.o. s.o. 1 et plus - Erethizontidés (Couendous) s.o. s.o. 1 et plus - Dinomyidés (Pacarana) s.o.

LEGIARTI000050672774

Nil 612210 6652640 2024_01_36-04 Centre Val de Loire Indre 2023_LOT3_ZN_36_07 LYE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 584510 6682000 2023_LOT3_ZN_36_07_S1 1 2024_01_37-01 Centre Val de Loire Indre-et-Loire 2023_LOT1_ZN_37_05 AVON-LES-ROCHES

LEGIARTI000050672714

6561628 2020_LOT1_ZG_03_010_S1 1 Marcilla-Nord 672499 6564285 2020_02_03-2 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2020_LOT2_ZN_03_01 MEILLARD BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Centre-Bourg 718057 6587820 2020_LOT2_ZN_03_01_S1 1 Haute Brenne 717765 6589280 La Roche

LEGIARTI000050672762

Saint Germain Le Chatelet 996773 6740721 20 rue du moulin 90110 Saint Germain Le Chatelet 996586 6740129 2023_02_90-02 Bourgogne-Franche-Comté Territoire-de-Belfort 2023_LOT1_ZN_90_02 LEBETAIN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 2 rue sous les roches

Article Annexe

Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 9 GRENADIER DE ROCHE

Article Annexe 1

Osne-le-Val ; 52376 Pancey ; 52378 Paroy-sur-Saulx ; 52384 Perrogney-les-Fontaines ; 52398 Poissons ; 52400 Le Châtelet-sur-Meuse ; 52405 Prauthoy ; 52407 Prez-sous-Lafauche ; 52414 Rachecourt-sur-Marne ; 52422 Richebourg ; 52423 Rimaucourt ; 52429 Roches-sur-Marne