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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613720ffcd580146773f023b
27 septembre 1989
27 septembre 1989
en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre 1986 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de l'Hérault, au profit de l'Entreprise MAZZA RICARDO, société anonyme dont le siège est à Saint-Thivery
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110402
19 avril 2023
19 avril 2023
Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de M.
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f3d2
8 juillet 1998
8 juillet 1998
le demandeur, malgré ses déclarations a eu un rôle dans cette affaire, qu'il agissait en relation étroite avec plusieurs personnes impliquées dans cette opération, notamment Samy X..., Ekrem B..., Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f269
13 mars 2012
13 mars 2012
avocat au barreau du MANS INTIMES : Maître Bernard Y..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la BDMO MONTREUIL OFFSET ... 72015 LE MANS CEDEX représenté par Maître Thierry
Source officiellecr
61372693cd58014677426b3a
20 septembre 2006
20 septembre 2006
la feuille des questions que la cour et le jury ont été, notamment, interrogés par les questions principales ainsi libellées : question n° 1 : "L'accusé Hicham X... est-il coupable d'avoir à Château-Thierry
Source officiellecr
6137269bcd58014677426fdc
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 13 septembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe66
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Thierry X...soit condamné à lui verser 3 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, outre qu'il supporte les entiers dépens.
Source officiellecr
613725adcd5801467741fb64
4 décembre 1996
4 décembre 1996
Christiane, - THIERRY Y..., - H... Thierry, - A... Catherine, - G...
Source officiellecr
61372655cd58014677424c06
26 mars 2003
26 mars 2003
Thierry, partie civile, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef d'homicide
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6e0
8 février 2011
8 février 2011
, en date du 12 Juin 2009, enregistrée sous le no 08/ 00074 ARRÊT DU 08 Février 2011 APPELANTE : SOCIETE ZIEGLER FRANCE 1 avenue Konrad Adenauer 59223 RONCQ représentée par Maître Thierry
Source officiellecr
6137259acd5801467741f1e9
5 février 1997
5 février 1997
dans ces conditions, la condamnation du chef d'assassinat n'est pas légalement caractérisée" ; Attendu que Joseph B... a été renvoyé sous l'accusation notamment d'assassinat sur les personnes de Thierry
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01872
27 mars 2008
27 mars 2008
Thierry, - Y...
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2022:AV15005
18 mai 2022
18 mai 2022
La première chambre civile de la Cour de cassation a rendu le présent avis sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, et les observations écrites et orales de M.
Source officiellePcl
69c0f7a8cdc6046d47a0246a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Thierry CONTI, Juges en présence du Ministère public représenté par M. Gael BELLET Délibéré par les mêmes Juges Prononcée à l'audience publique du 14 janvier 2026 où siégeaient M.
Source officiellePcl
69c0f978cdc6046d47a04c9f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Thierry CONTI, Juges en présence du Ministère public représenté par M. Gael BELLET Délibéré par les mêmes Juges Prononcée à l'audience publique du 14 janvier 2026 où siégeaient M.
Source officielle18e Chambre
6162c1c034defd4c4b3b455f
29 mai 2012
29 mai 2012
Rôle N° 11/04641 SARL TMS BTP C/ [G] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane MAMOU, avocat au barreau de TOULON Me Thierry
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA02661_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
n° 2404297 : 1°) d’ordonner une mesure d’expertise aux fins de constater les conséquences des plantations en bordure du mur d’enceinte de la « Villa Mélusine », sise au 12 promenade Charles de Gaulle
Source officiellesoc
61372325cd58014677405fd2
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Thierry U..., demeurant ..., 15 / Mme Carine V..., demeurant ..., 16 / M. Didier YI..., demeurant ..., 17 / M. Dominique XA..., demeurant ..., 18 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5c
20 février 2008
20 février 2008
Thierry Y...
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021996083
17 mars 2010
17 mars 2010
son maire, la COMMUNE DE TORCY-ET- POULIGNY, représentée par son maire, l'ASSOCIATION AUXOIS ECOLOGIE, dont le siège est Mairie de Semur-en-Auxois à Semur-en-Auxois (21140), l'ASSOCIATION AAPPMA LA GAULE
Source officiellePage 15 sur 38