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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a6500ecdc6046d4750446d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Q] [E] Président comparant par Me Thierry LE GALL COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort Clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 2 Juillet 2025 en
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df0caaebb88318fda40c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
suivante dans l'affaire opposant : Madame [W] [B] épouse [N] née le 11 Décembre 1958 à ST GERMAIN ET [Localité 5] ([Localité 1]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] assistée de Me Thierry
Source officielleFond 1
69c0ed1ccdc6046d479f459d
16 avril 2025
16 avril 2025
FOLIES CHEVRIERES SAS LOCAL.FR [Adresse 1] représentée par SARL GADIAN [Adresse 2] non comparant à l'audience Demandeur à l'inionction et défendeur à l'opposition EARL [Adresse 3] comparant par Me Thierry
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6719e4d05857dd64cbdaa312
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Date naissance 1] 1949 à [Localité 8] (47) de nationalité française, retraitée domiciliée : [Adresse 11]' [Localité 7] représentés par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162a32736ab09eb9a2fd827
15 janvier 2013
15 janvier 2013
2011, APPELANT : Monsieur [L] [E], né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 4] [Localité 4], de nationalité Française, sans profession, demeurant [Adresse 2], Représenté par la SCPA Thierry
Source officiellePremière Chambre
69ced3adcdc6046d47e7ec28
2 avril 2026
2 avril 2026
Patrick BELAUD de la SCP MONEGER-ASSIER-BELAUD, avocats au barreau de BERGERAC DEFENDEURS Monsieur [A] [H] né le 23 Décembre 1980 à [Localité 3] (33), demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Thierry
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MVIM S.A.R.L. APF CONSEILSc/S.C
6347ac0829ffd2adfff4f23b
12 octobre 2022
12 octobre 2022
CONSEILS, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Julien MERLE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Thierry
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6698b06ae6ed70c67f64495b
17 juillet 2024
17 juillet 2024
né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 5] représentés par Maître Julien MERLE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603373936b5a3d27ff27c0e6
14 juin 2017
14 juin 2017
Localité 1], de nationalité française, profession routier, demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Albane RUAN-WALTHER de la SELARL RUAN-WALTHER, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Maître Thierry
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LOXP SCP LGAc/SA CNP ASSURANCES
63b7cc986b63637c907b790e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
(Algérie), agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Julien MERLE, avocat au barreau de BORDEAUX assistée Me Thierry
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
627a00f9dd6bd9057dc56c1e
9 mai 2022
9 mai 2022
N] [X], né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 6] (24) de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Julien MERLE, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté par Maître Thierry
Source officiellePremière Chambre
68e9583f3ea43407b910cb34
9 octobre 2025
9 octobre 2025
bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 5]) représentée par Maître Caroline REGES, avocat au barreau de LIBOURNE DEFENDEURS Monsieur [F] [S], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Thierry
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6974a655cdc6046d4789db22
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[P] et la compagnie Swisslife aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Thierry Le Gall de la SCPA Le Gall, en application de l'article 699 du code de procédure civile ; - ordonné l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e7
29 janvier 2008
29 janvier 2008
CHAMBRE SOCIALE SECTION A, a, dans l'affaire opposant : Madame Fabienne X... épouse Y..., née le 15 mai 1959 à LA ROCHELLE (17), de nationalité Française, demeurant ..., Représentée par Maître Thierry
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67908cdd1b5a79f7327055b0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[H], né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 11] (24), de nationalité Française, demeurant [Adresse 9] Représenté par Maître Julien MERLE, avocat au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Thierry
Source officielle2ème CH - Section 1
5fd9760225a03c639bc744e8
28 janvier 2020
28 janvier 2020
naissance 3] 1953 à [Localité 11] (24) de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 6] Représentés par Me François PIAULT de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistés de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d512
11 janvier 2011
11 janvier 2011
******** Vu les articles 396, 397, 399, 400, 401, 403, 405 du code de procédure civile, Vu l'appel interjeté le 17 novembre 2009 par Monsieur Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d8
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Thierry Y..., le lendemain.
Source officiellesoc
61372430cd58014677413574
7 avril 2004
7 avril 2004
le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bobigny, 3 février 2003), que Mme X... et un certain nombre de salariés de la société Renosol affectés sur le site de l'aéroport de Roissy-Charles-de Gaulle
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8ca
19 juin 2012
19 juin 2012
Thierry X... soit déclaré irrecevable et, à défaut que le jugement de première instance soit confirmé, l'appel n'étant pas soutenu.
Source officiellePage 1 sur 38