Sites réalisant des analyses IH Receveurs 1. Marseille, site de Marseille Baille 2. Marseille, site de Marseille-Sud 3. Marseille, site de Marseille-Nord 4. Aix-en-Provence, site d'Aix-en-Provence 5. Arles, site d'Arles 6.

LEGIARTI000032551013

—

Sites réalisant des analyses IH Receveur 1. Clermont-Ferrand, site de Clermont-Ferrand 2.

Article ANNEXE

—

Emploi administratif du niveau de la catégorie A. 9° Exercice à temps plein de fonctions itinérantes de vérification effectuées dans le cadre des missions des inspecteurs principaux, directeurs adjoints ou receveurs des finances.

LEGIARTI000032710802

—

Sites réalisant des analyses IH receveur 1. Albi, site d'Albi 2.

LEGIARTI000036612914

—

Famille des Sphaerodactylidae (Squamates) Sphaerodactylus fantasticus anidrotus Thomas, 1964 : Sphérodactyle fantastique (ou bizarre) de Marie-Galante, Ti mabouya, Mabouya tè, Salamandre.

Article Français (suite)

—

Beroul et Thomas : Tristan et Iseut. Textes de dérision critique (du Moyen Âge au XVIe siècle) Le Roman de Renart* Rabelais, F.: Gargantua*- Pantagruel*.

Article ANNEXE

—

Elle l'est de même pour celle du directeur des services financiers et pour celle du receveur des fondations.

LEGIARTI000050190501

—

L'exploitant est : - en cas de transbordement ou d'avitaillement : soit le conducteur responsable du bateau receveur ou le capitaine du navire receveur, soit éventuellement si le transbordement a lieu à un poste spécialisé, le responsable de l'exploitation

LEGIARTI000032711150

—

Sites réalisant des analyses IH receveur 1. CLAMART, site d'Antoine Béclère 2.

LEGIARTI000042293117

—

Article L. 1125-1 Cent vingt jours Autorisation d'un donneur à se prêter à un prélèvement d'organes dans l'intérêt thérapeutique direct d'un receveur délivrée par un comité d'experts.

LEGIARTI000046501831

—

2019_04_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson FREE MOBILE 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_04_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

Article Annexe

—

conducteurs d'automobile de 1re catégorie des postes quelle que soit leur affectation géographique. (4) Les agents d'administration principaux et les agents d'exploitation en fonction au 1er janvier 1985 ont été intégrés dans le nouveau grade de receveur

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Article Annexe

—

. ― La comptabilité des receveurs : crédit de droit ; crédit d'enlèvement Caractères généraux VI. ― Contributions indirectes : législation, réglementation et contentieux Généralité et rôle du service en matière d'impôts indirects Option comptabilité

Article Annexe

—

Ce cautionnement lui est restitué en fin de bail ou, sous réserve des dispositions de l'article 21 ci-après, en cas de cession de bail, au vu d'un certificat du receveur des impôts ou du comptable chargé de l'encaissement du loyer et du directeur départemental

Article Annexe I

—

Thymelaea thomasii Passerine de Thomas. Thymelaea ruizii Passerine de Ruiz. Utricularia ochroleuca Utriculaire d'un vert jaunâtre. Vicia altissima Vesce élevée. Vicia argentea Vesce argentée.

LEGIARTI000024751461

—

1015 (a) (a) Chef de service comptable 1re catégorie HEB 2e catégorie HEA Trésorier principal du Trésor de 1re catégorie 985 Inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale 901 Receveur

Article 1

—

Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique 222s 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Versailles, Val-d'Oise - Yvelines (CCIV) - ISIPCA IV Electricien installateur-conseil en énergies renouvelables 227 5 ans Lycée Albert Thomas

Article Annexe

—

_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson BOUYGUES TELECOM/SFR 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_03_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

LEGIARTI000045153732

—

Dépenses Le titulaire supportera l'ensemble des dépenses imputables à l'exploitation, à l'entretien et au développement de l'ouvrage, et notamment : Article 24 Droit d'entrée A l'entrée en vigueur de l'exploitation, le titulaire versera à la caisse du receveur

Page 15 · 315 résultats

← Précédent Suivant →