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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
63c79ad7da31367c908eb480
17 janvier 2023
17 janvier 2023
siège Représenté par Me Franck-clément CHAMLA de l'ASSOCIATION CHAMLA MONIQUE / CHAMLA FRANCK-CLEMENT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON
Source officielleChambre 1-5
63c79ad8da31367c908eb488
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Représenté par Me Franck-clément CHAMLA de l'ASSOCIATION CHAMLA MONIQUE / CHAMLA FRANCK-CLEMENT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2504346_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par un mémoire enregistré le 25 août 2025, la société Rabot Dutilleul Construction, représentée par Me Vignon, demande au juge des référés que les opérations de l’expertise prescrite par l'ordonnance précitée
Source officielleChambre 1-5
63ca41f29066fd7c90fc2277
19 janvier 2023
19 janvier 2023
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia VIGNON
Source officielleChambre 1-5
63d3795dd1bc2605de4b458b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle13
69d11c5ccdc6046d47194101
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Pascal Vignon, Thierry Vicaire et Jean-Marc Monteil. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.
Source officielleChambre 3
68dedd0a6af9fd1f80965b3f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN [Adresse 8] MINUTE N° : R 2025/ DOSSIER N° : N° RG 25/00066 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C6AB copie exécutoire + copie le à Me Christophe DONNETTE Me Ségolène VIGNON
Source officielleChambre 1-5
64a7af3b3bcaf505db6962c6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia VIGNON
Source officielle1ère Chambre civile
642d1445cb8fa004f57da0b6
4 avril 2023
4 avril 2023
PARTIES EN CAUSE : Société COUVERTURE [R] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me VIGNON-GIBBE
Source officielleChambre 1-5
63d37961d1bc2605de4b45a3
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Source officielle4ème chambre commerciale
68f3209679ac4fbe1d877753
17 octobre 2025
17 octobre 2025
SARL SOCIETE D'EXPLOITATION OURDISSAGE VASSAL Copie exécutoire délivrée le 17/10/2025 à : Me Clotilde LAMY Me Isabelle VIGNON COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2103505_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
d'avocats CMS Francis Lefebvre avocats, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de juger que les locaux dont elle est propriétaire au sein de la commune de Vignon-en-Quercy
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0925DEC004961599
25 septembre 2001
25 septembre 2001
.sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 49615/99 présentée par Amelina VIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f76
29 janvier 2015
29 janvier 2015
né le 20 Août 1971 à Montpellier (34) ... 30000 NIMES Représenté par Me Laurence PIGUET, Plaidant, avocat au barreau de TARASCON Représenté par Me Isabelle VIGNON, Postulant, avocat au barreau de
Source officielle2ème chambre section A
69e1d184cdc6046d4789bf1c
16 avril 2026
16 avril 2026
[Y] [J] né le 25 Mars 1962 à [Localité 1] - France [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Roch-vincent CARAIL de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES
Source officielleChambre du conseil procédures collectives
6a0ae255cdc6046d470f8330
12 mai 2026
12 mai 2026
Attendu que la BANQUE POPULAIRE DU NORD, créancier hypothécaire, était représentée à l'audience par le Cabinet VIGNON - STALIN en la personne de Maître Léa GOSSET, avocate au barreau de Saint-Quentin.
Source officielleChambre 3
68dedd0a6af9fd1f80965b48
2 octobre 2025
2 octobre 2025
FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN [Adresse 6] MINUTE N° : R 2025/ DOSSIER N° : N° RG 25/00067 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C6IU copie exécutoire + copie le à Me Olivier HOURDIN Me Ségolène VIGNON
Source officielle1ère Chambre Civile
695d8a7575782d5f06030c5e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Copie délivrée à l’AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 6] Le 05 Janvier
Source officielleJCP
69738718cdc6046d476d62d4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Place Gracchus Babeuf - 02100 SAINT-QUENTIN MINUTE : AFFAIRE N° RG 21/00333 - N° Portalis DBWJ-W-B7F-COGB Le Copie + Copie exécutoire Me Tainmont pour Me Deffrennes Copie + Copie exécutoire Me Vignon
Source officielle1ère Chambre civile
644a11ea656d26d0f8b57c4b
26 avril 2023
26 avril 2023
MMA IARD, venant aux droits de COVEA RISKS [Adresse 3] [Localité 7] MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, venant aux droits de COVEA RISKS [Adresse 3] [Localité 7] Représentées par Me Philippe VIGNON
Source officiellePage 15 sur 339