Au sens du présent paragraphe, on entend par : 1° Exploitation : tout établissement, toute construction ou, dans le cas d'un élevage en plein air, tout lieu dans lequel des animaux sont détenus, élevés ou manipulés ; 2° Centre de rassemblement : tout

Article A322-94

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 39 > 38

Code du sport

Après avoir suivi une formation qualifiante, adaptée au recycleur considéré, de la Fédération française d'études et de sports sous-marins, de la Fédération sportive et gymnique du travail, de l'Union nationale des centres sportifs de plein air, de l'Association

Article Annexe II

—

Méthode volumétrique La méthode consiste à comparer le débit d'essence distribuée pendant un ravitaillement et le débit de mélange de vapeurs-air récupéré afin de vérifier l'efficacité du système de régulation. 4.2.

Article 229-II-1.29

—

Les dispositifs principaux de démarrage à air des machines propulsives principales à combustion interne doivent être convenablement protégés contre les effets des retours de flamme et des explosions internes dans les tuyaux d'air de lancement. 3.

Article 15

—

suivant définit les différentes catégories d'installations à protéger contre les effets d'un accident pyrotechnique qui se produirait dans une installation pyrotechnique élémentaire, c'est-à-dire notamment chaque emplacement de travail situé en plein air

Article CO 6

—

Ils ne doivent pas être communs à d'autres exploitations ; toutefois les immeubles riverains peuvent y prendre air et lumière.

Article AD 23

—

. - Les circuits d'air de ventilation, chauffage à air chaud ou conditionnement d'air, y compris les reprises desservant les locaux visés au paragraphe 1er ci-dessus, doivent constituer un réseau indépendant et séparé des circuits desservant les autres

Article 221-II-1/34

—

Tous les circuits doivent être munis de dispositifs limiteurs de pression appropriés. 2 Les dispositifs principaux de démarrage à air des machines propulsives principales à combustion interne doivent être convenablement protégés contre les effets des

LEGIARTI000051672219

—

-Emplois air -inspecteur adjoint à l'inspection de l'armée de l'air ; V.

Article Annexe au I bis de l'article 29

—

Locaux et matériel en vue de la réalisation des tests sur place : -locaux adaptés pour assurer la réalisation du test comprenant notamment un espace en plein-air ou un espace suffisamment grand et pour lequel une aération est possible, de manière à ce

Article D222-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 39

Code de l'environnement

usage énergétique, de leur mobilisation et de l'utilisation qui en est faite pour des usages énergétiques et non énergétiques, ainsi qu'un récapitulatif des éléments portant sur la biomasse figurant dans les diagnostics et objectifs des plans climat-air-énergie

Article R1214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 38

Code des transports

Les émissions sont évaluées selon les méthodes prévues pour la réalisation des plans climat-air-énergie territoriaux mentionnés à l'article L. 229-26 du code de l'environnement.

Article 110

—

des expéditions des actes de l'état civil dont les originaux ont été détruits ou sont disparus par suite de faits de guerre, le premier alinéa de l'article 4 de la loi n° 68-671 du 25 juillet 1968 relative à l'état civil des Français ayant vécu en Algérie

Article 1

—

1991 Echelle n° 3 Echelle n° 3 Licier des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais, et de la Savonnerie Conducteur mécanicien électricien de la diffusion cinématographique du service de l'information de l'ex-délégation, générale en Algérie

Article CH 10

—

. - Dans les installations de chauffage à air chaud, de ventilation ou de conditionnement d'air, l'air ne doit pas être repris dans les locaux présentant des risques particuliers d'indendie, notamment dans les chaufferies ou les salles de machines, sauf

Article 1

—

Milan, Turin et Gênes 499 Monaco Monaco 480 Turquie Istanbul, Ankara 442 Andorre Andorre-la-Vieille 461 Espagne - 1re circonscription Barcelone 461 Espagne - 2e circonscription Madrid, Séville, Bilbao 461 Portugal Lisbonne, Porto 451 Algérie

Article Annexe 13-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de la santé publique

En piscine de plein air, le nombre de douches est d'au moins : Une douche pour 50 baigneurs pour une fréquentation maximale instantanée inférieure ou égale à 1 500 personnes ; 15 + F/100 au-delà ; F étant la fréquentation maximale instantanée.

Article PA 5

—

Les dispositions des articles CO 55 et CO 61 sont applicables aux établissements de plein air. § 2. Aucune stabilité au feu n'est exigée pour les structures porteuses s'il n'existe pas de local à risques particuliers sous les tribunes.

Article 1

—

Est autorisé le transfert au secteur privé des participations au capital de la société Air France détenues par les sociétés du secteur public et les établissements publics suivants : CDC-Participations ; Société d'étude et de développement commercial

Article 228-4.06

—

flamme et fonctionnant sans surveillance humaine doivent comporter des dispositifs de sécurité qui coupent l'alimentation en combustible liquide et qui déclenchent un avertisseur en cas de baisse du niveau d'eau, de défaillance de l'alimentation en air

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