O..., M. et Mme L... et la société De Kerlouan (les copropriétaires) ont assigné en référé expertise la société La Vallée haute et la société Gan ; que, les 21 et 30 septembre 2010, celles-ci ont appelé

César Y..., devenu majeur, a repris l'instance, assisté en cause d'appel par son curateur, l'ANRAS ; que la société MMA a appelé en intervention forcée Mme Z... et Mme A... ; Attendu que les sociétés

P..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° M 18-13.652 contre l'arrêt rendu le 22 juin 2017 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SO.CA.sport

[M], en qualité de liquidateur judiciaire, ont formé le pourvoi n° Z 22-10.276 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2021 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige

[KK] ont été appelés en intervention forcée le 26 février 2013 ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur les premiers moyens de chaque pourvoi annexés qui ne

Il a appelé en intervention forcée la caisse, qui a formé de nouvelles demandes au titre des prestations versées à M. J.... Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 6.

N..., ont formé le pourvoi n° X 19-18.841 contre les deux arrêts rendus les 16 novembre 2018 et 22 février 2019 par la même cour d'appel, dans le litige les opposant : 1°/ à M. W... X..., 2°/ à M.

F..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 12 octobre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre C), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. YF...

que les revenus de ces contrats n'ayant pas permis de couvrir le coût des prêts, M. et Mme X... ont, par acte du 6 juillet 2012, assigné en indemnisation la banque et le courtier grossiste, lequel a appelé

[O] [L], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° J 20-13.819 contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2020 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

en intervention forcée la société HPH.

d'une fiche de ventilation des sommes à verser à chacun des bénéficiaires ; que n'ayant pu obtenir paiement du solde de sa créance, la société Pont-à-Mousson a assigné le maître de l'ouvrage qui a appelé

F... ; que cette dernière étant en redressement judiciaire, Mme X... et la SCP D...Y...            , respectivement administrateur judiciaire et représentant des créanciers, ont été appelées en intervention

avec constitution de partie civile du chef d'escroquerie et le 24 décembre 1990, la société CG Bail l'a assignée en paiement des sommes dues à la suite de la résiliation du contrat de crédit-bail et a appelé

Il a appelé en intervention forcée le Fonds de garantie des dommages consécutifs à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins dispensés par des professionnels de santé exerçant à titre libéral.

Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 10] à [Localité 21] (le syndicat des copropriétaires) et les autres copropriétaires ont été appelés en intervention forcée à hauteur d'appel.

le pourvoi n° D 21-23.386 contre l'arrêt rendu le 1er avril 2021 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

consentie par la banque à la société ; que celle-ci ayant été mise en redressement puis liquidation judiciaires, la banque a assigné en paiement Mmes A... et K..., laquelle, pour cette dernière, a appelé