de la blanchisserie du CHRU LILLE 1 687 1 510 1 337 0 0 0 0 0 4 534 FR000000000000964 DALKIA Chaufferie de la ZUP Grande Résidence 4 704 4 209 3 730 3 264 2 814 2 377 1 956 1 549 24 603 FR000000000000965

Article 7

—

Chaque épreuve ou partie d’épreuve est notée de 0 à 20.

Article 54-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 04

Code général des impôts, annexe IV

dispositions de l'article 444 du code général des impôts relatives à l'apposition sur les récipients de capsules représentatives des droits indirects sont rendues applicables aux vins aux cidres et aux spiritueux dans les conditions précisées aux articles

Article 1

—

La liste des Etats et territoires mentionnée au deuxième alinéa du 1 de l'article 238-0 A du code général des impôts est composée des Etats et territoires suivants : (application du 2 ter de l'article 238-0 A du code général des impôts)

Article 28

—

Art. 13, Art. 39, Art. 117 quater, Art. 119 bis, Art. 122, Art. 124 B, Art. 124 C, Art. 124 D, Art. 125-0 A, Art. 125 A, Art. 125 D, Art. 137 bis, Art. 150 ter, Art. 150-0 B ter, Art. 150-0 B quinquies, Art. 150-0 D, Art. 150-0 D ter, Art. 150-0 F, Art

Article Annexe III

—

(OPPAN) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) 8 856

Article 50 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 04 > 43

Code général des impôts, annexe II

Les proportions d'investissement de 10 % et 5 % mentionnées au dixième alinéa du 1 du I quinquies de l'article 125-0 A mentionné ci-dessus et de 75 % mentionnée au c du 1 du I quinquies du même article s'apprécient, pour les organismes soumis à l'article

Article Annexe 9

—

398 291 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs

Article Annexe IV

—

398 291 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs

Article Annexe 4

—

Article Etat E

—

certains matériels d'armement complexes 0 907 Opérations commerciales des domaines 0 909 Régie industrielle des établissements pénitentiaires 609 800 914 Renouvellement des concessions hydroélectriques 6 200 000 915 Soutien financier au commerce

Article Annexe I

—

(FROM Sud-Ouest) 415 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 4 516 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de

Article Annexe 1

—

du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 915 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 4 516 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation

Article Annexe I

—

producteurs de La Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) 124 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires

Article Annexe

—

71 77 130 60-57-1 72-20-8 465-73-6 Dieldrine (4) Endrine (4) Isodrine (4) 0, 08 (classe 2) 0, 09 (classe 3) 0, 15 (classe 4) 0, 25 (classe 5)

Article 1

—

° du 21 juin 2011 susvisé est déterminé conformément au tableau ci-après : COEFFICIENT DE PONDÉRATION Ancienneté de services Militaires Sergent ou Gendarme Sergent-chef Adjudant ou Autres 15 ans ; 16 ans 1,6 1,2 1,1 1 0,6 0

Article 4

—

:-----------------------------: : : CLASSES : :ZONES:-----------------------: : : A : B : C : D : :-----:-----:-----:-----:-----: : 0 : 0 : 0 : 0 : 0 : : I a : 0 : 0,5 : 0,5 :0,75 : : I b

Article 3

—

0 0 Publications officielles et information administrative 0 0 0 Totaux pour les budgets annexes 0 0 0 Evaluation des fonds de concours et crédits correspondants : Contrôle et exploitation aériens Publications officielles

Article L312-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 05

Code des impositions sur les biens et services

Les tarifs réduits pour les procédés et activités industriels, exprimés en euros par mégawattheure, les produits auxquels ils s'appliquent et les articles prévoyant leurs conditions d'application sont les suivants : CONSOMMATIONS CATÉGORIES FISCALES

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