décrivent spécifiquement cette activité. 4° Pour les établissements mentionnés à l'article L. 344-1 et les foyers d'accueil médicalisé mentionnés au 7° du I de l'article L. 312-1 qui assurent l'accueil de jour de personnes adultes handicapées, un plan détaillant

Article PE 22

—

La diffusion d'air au travers d'un conduit textile, à l'intérieur d'un local, n'est autorisée que si ce conduit est en matériaux classés M0.

Article 98 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

Code général des impôts, annexe III

l'art statuaire ou de la sculpture en toutes matières dès lors que les productions sont exécutées entièrement par l'artiste ; fontes de sculpture à tirage limité à huit exemplaires et contrôlé par l'artiste ou ses ayants droit ; 4° Tapisseries et textiles

Article D651-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

technologie ; 7° (Supprimé) ; 8° (Supprimé) ; 9° Le décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur de mécanique de Paris ; 10° Le décret n° 2003-1089 du 13 novembre 2003 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles

Article Annexe IV

—

Article 4 Si la caisse constate le non-respect de tout ou partie de ses engagements par le médecin, elle l'en informe par lettre recommandée avec accusé de réception lui détaillant les anomalies constatées et le détail des étapes de la procédure définie

Article D331-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 52 > 96

Code du cinéma et de l'image animée

une maquette ou une démonstration technique du jeu vidéo ; 2° Une fiche présentant l'entreprise de création de jeux vidéo, accompagnée d'un exemplaire du dernier état des statuts de l'entreprise et du numéro unique d'identification ; 3° Un devis détaillant

Article 40

—

Les pompiers reçoivent leur habillement des magasins de l'Etat, à charge de remboursement sur leur solde. Le casque, la ceinture de feu, le veston de cuir et les demi-bottes, considérés comme objets d'équipement, leur sont délivrés à titre gratuit.

LEGIARTI000028717924

—

. ― Si vous aviez besoin d'aide pour les activités de la vie courante comme vous laver, vous habiller, manger,... avez-vous pu l'obtenir ? Q11. ― Si vous avez eu besoin d'aide de façon urgente, avez-vous attendu... ?

Article L3512-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 65

Code de la santé publique

-Les personnes concernées par le commerce des produits du tabac, du fabricant ou de l'importateur au dernier opérateur avant le premier détaillant, enregistrent l'entrée de toutes les unités de conditionnement en leur possession ainsi que tous les mouvements

Article Annexe XI

—

Instrument de mesure de longueur Instrument de mesure servant à la détermination de la longueur de matériaux de type cordage (par exemple, textiles, bandes, câbles) pendant le mouvement d'avance du produit à mesurer.

Article 1

—

Métiers du textile Spécialité Tapissier garniture Brevet professionnel tapisserie, ameublement, décoration, option Tapisserie d'ameublement ; Brevet de technicien en ameublement. Meilleur ouvrier de France.

Article Annexe (1) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 53 > 10

Code de l'environnement

Fabrication, conditionnement et emploi autres que ceux mentionnés au 2 et à l'exclusion du nettoyage à sec de produits textiles visé par la rubrique 2345, du nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces visées par la rubrique 2564, de la fabrication en

Article 4

—

L'étude de l'impact des classements et le document technique d'accompagnement détaillant les informations hydrographiques, les critères justifiant le classement issu des concertations et consultations locales ainsi que la cartographie des cours d'eau

Article 4

—

Article R242-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 41 > 02

Code rural (nouveau)

Dans le même délai, les électeurs reçoivent également les identifiants permettant le vote électronique par internet ainsi qu'une notice explicative détaillant les opérations de vote.

Article 302 bis WA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 20 > 14

Code général des impôts

Lors de la vente ou de la cession directe sur le marché par un pêcheur, au détaillant ou au consommateur, d'une quantité n'excédant pas celle prévue à l'article 3 du règlement (CEE) n° 3703/85 de la Commission du 23 décembre 1985 établissant les modalités

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi Le couturier d'ameublement confectionne des ouvrages de décoration intérieure : décors de fenêtre, housses de literie et de sièges, à partir de matériaux textiles.

Article Annexe II : Tableau n° 30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : - amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d'amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures

Article R2352-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 06

Code de la défense

exclusivement par les forces armées et la police nationale ; e) Aux mèches qui sont des dispositifs inflammables, non détonants, de type cordeau ; f) Aux mèches lentes qui sont constituées d'une âme de poudre noire à grains fins entourée d'une enveloppe textile

Article Annexe I

—

TABLEAU DES FIBRES TEXTILES NUMÉRO CE DÉNOMINATION DESCRIPTION DES FIBRES 1 Laine (f) (1).

Page 15 · 482 résultats

← Précédent Suivant →