PHÉNOXYACÉTIQUE, SEL DE TRIISOPROPANOLAMINE DE L', EN SOLUTION 17 Tris(hydroxy-2-propyl) amine TRIISOPROPANOLAMINE 17 Tris(hydroxy-2-propyl-1) amine TRIISOPROPANOLAMINE 17 Undécane n-ALCANES(C10+) 17 Undécan-1-ol ALCOOL

Article 50-00 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 52 > 64

Code général des impôts, annexe IV

l'expéditeur des produits soumis à accise établi dans un autre Etat membre de l'Union européenne ; 3° La désignation des marchandises par catégorie fiscale, l'espèce, le titre alcoométrique volumique, le volume effectif et le volume d'alcool pur pour les alcools

Article Annexe I

—

Les mélanges avec un autre combustible ou une matière première aux fins de réduire par dilution la teneur d'une substance polluante sont interdits. 2.5.

Article L4211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 36

Code de la santé publique

5° La vente des plantes médicinales inscrites à la pharmacopée sous réserve des dérogations établies par décret ; 6° La vente au détail et toute dispensation au public des huiles essentielles dont la liste est fixée par décret ainsi que de leurs dilutions

Article Annexe I

—

. ■ Conduite et produits psychoactifs -Statistiques : lien entre produits psychoactifs (notamment alcool, drogues et médicaments) et accidentalité routière.

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 12

Code général des impôts, annexe I

Si les déclarations comprennent plusieurs lots d'une même espèce de matières ayant une richesse alcoolique différente, ces lots doivent également être séparés les uns des autres.

Article (suite 6)

—

(C13+) 17 1-Docosanol ALCOOLS (C13+) 17 Dodécane-1-ol ALCOOL DODÉCYLIQUE 17 tert-DODÉCANETHIOL 17 DODÉCANE (TOUS ISOMÈRES) 17 n-Dodécanol ALCOOL DODÉCYLIQUE 17 1-Dodécanol ALCOOL

Article Annexe

—

― 2 ― ― ― 0,3 g/l ― Cheverny (vins blancs et rosés) après fermentation alcoolique. ― Sec 4 3,5 g/l ― ― ― Cheverny (vins rouges) après fermentation alcoolique.

LEGIARTI000020648453

—

ETAT E Tableau des prévisions de recettes et de dépenses du service des alcools pour la campagne 1957-1958.

Article 37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 12

Code général des impôts, annexe I

fiscales s'appliquent aux propriétaires récoltants qui : 1° Exception faite du sucrage des vendanges ou des moûts de raisins opéré dans les limites et conditions légales, n'ajoutent à leurs récoltes aucun produit susceptible d'en augmenter la teneur en alcool

Article R3322-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 21 > 59

Code de la santé publique

personnes attendues ; 5° Les modalités de l'offre d'alcool : offre à titre gratuit ou vente, avec indication des prix et des horaires d'ouverture des débits ; 6° La quantité d'alcool prévue (en quantité d'alcool pur) ; 7° La catégorie de boissons alcooliques

Article 5

—

auxiliaires technologiques ont été utilisés, dans le cas où l'omission de ces mentions serait de nature à induire le consommateur en erreur ; d) Les règles concernant les substances utilisées afin de faciliter le stockage, la vente, la standardisation, la dilution

Article Annexe 1

—

Le traitement du temps Temps mesuré/non mesuré, tempo, binaire/ternaire, accentuations, symétrie/asymétrie, polyrythmie, mémoire, repères (dilution / affirmation), etc.

Article Annexe II

—

Ce contrôle devra au total être effectué sur un panel de 10 échantillons de globules rouges dont trois de groupe A, trois de groupe O, deux de groupe B et deux de groupe AB testés contre l'antiglobuline aux dilutions 1/1, 1/2, 1/4.

Article U 100

—

les dangers qu'il y a : - de graisser les organes de distribution et d'utilisation ; - de mettre en contact l'oxygène avec les graisses de toutes origines ; - de fumer et d'utiliser à proximité des appareils de traitement des flammes (lampes à alcool

Article 22-5

—

L'accise est acquittée par le destinataire certifié et le destinataire enregistré lors de la souscription de la déclaration dans les conditions suivantes : 1° Pour les prélèvements obligatoires relatifs aux alcools mentionnés aux 1°, 4° et 5° de l'article

Article Annexe II : Tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 60 > 15

Code de la sécurité sociale

Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

dans le cadre de leurs attributions, pour prendre les décisions administratives individuelles suivantes : 1° Fixation ou révision de taux annuels de déchets ou de pertes observés en cours de fabrication ou de transformation d'alcools et de boissons alcooliques

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 53 > 50

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

Aucun vin ne peut être détenu ou transporté en vue de la vente, mis en vente ou vendu sous la dénomination de "vin mousseux" que si son effervescence résulte d'une seconde fermentation alcoolique en vase clos, soit spontanée, soit produite suivant la

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