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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

306 résultats pour « educateur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

Codes NSF : 332t (aide, conseil, orientation, assistance sociale, éducateur) et 344t (surveillance, lutte contre la fraude, protection et sauvegarde des biens et des personnes).

Article ANNEXE I

—

On notera qu'une spécialité animation pour le cadre d'emploi d'attaché existe dans la filière administrative ; - la filière sportive, structurée autour de trois cadres d'emplois (les conseillers territoriaux des APS, les éducateurs territoriaux des APS

Article Annexe

—

de formation ou d'études au Centre national de formation et d'études A 3 50 Responsable de filière au Centre national de formation et d'études et responsable de pôle régional A/B 13 30 Animateur de formation A/B 56 25 Educateur

LEGIARTI000043252266

—

Educateurs de la protection judiciaire de la jeunesse régis par le décret n° 2019-49 du 30 janvier 2019 portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse.

LEGIARTI000027725547

—

Agir en éducateur responsable Accorder à tous les élèves l'attention et l'accompagnement appropriés. 7. Maîtriser la langue française Utiliser un langage clair et adapté aux différents interlocuteurs rencontrés dans son activité professionnelle. 8.

Article L1431-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 69

Code de la santé publique

Elles réalisent ou font réaliser les prélèvements, analyses et vérifications prévus dans ce programme et procèdent aux inspections nécessaires ; d) Elles définissent et financent des actions visant à promouvoir la santé, à informer et à éduquer la population

Article D141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de l'action sociale et des familles

nationale des associations de protection de l'enfance ; d) Un représentant désigné par la Fédération nationale des centres sociaux et socioculturels de France ; e) Un représentant désigné par la Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs

Article 1

—

géotechnique 232 3 ans Groupement d'intérêt public - Formation et certification pour l'insertion professionnelle de Toulouse (GIP FCIP de Toulouse) IV Technicien qualité fruits et légumes 211r 5 ans Institut méditerranéen des fruits et légumes (IMFL) IV Educateur

Article 1

—

III Educateur de chiens guides d'aveugles. 212t, 332 5 ans FÉDÉRATION FRANÇAISE DES ASSOCIATIONS DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES (FFAC).

Article 2

—

professionnels, aux sergents de sapeurs-pompiers professionnels ou aux agents de maîtrise principaux sont classés dans l'un des cadres d'emplois suivants : rédacteurs, techniciens supérieurs, assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques, éducateurs

Article ANNEXE I

—

On notera qu'une spécialité animation pour le cadre d'emplois d'attaché existe dans la filière administrative ; - la filière sportive, structurée autour de trois cadres d'emplois (les conseillers territoriaux des APS, les éducateurs territoriaux des APS

Article 1

—

communication 320 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) du Cher - Ecole supérieure des techniques appliquées de la communication (ESTACOM) II Responsable de communication 320 2 ans Association internationale pour la formation (AIPF) II Educateur

Article 1

—

III Educateur de chiens guides d'aveugles. 212 t 2 ans FEDERATION FRANCAISE DES ASSOCIATIONS DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES (FFAC).

Article Annexe XXXII bis

—

sous l'autorité et la responsabilité des médecins agréés une éducation thérapeutique, liée à une formation préscolaire, il doit s'assurer le concours outre des rééducateurs compétents, de personnels d'éducation précoce (puéricultrices, jardinières éducatrices

Article 1

—

344t 3 ans ASP bodyguard III Comédien acteur 133 3 ans Association théâtrale de recherche et d'expression (ATRE) III Musicien des musiques modales de tradition savante et populaire 133 5 ans Association DROM III Educateur

Article Annexe

—

Des éducateurs spécialisés sont chargés de l'accompagnement journalier des personnes retenues et de l'organisation des activités au sein du centre. Un registre de rétention est tenu par le service administratif du greffe au sein du centre.

Article Annexe

—

pénitentiaire 9208 Surveillant brigadier 9209 Surveillant et surveillant principal de l'administration pénitentiaire 8620 Surveillant de petit effectif de l'administration pénitentiaire Décret n° 58-1204 du 12.12.1958 6956 Educateur

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

pénitentiaire 9208 Surveillant brigadier 9209 Surveillant et surveillant principal de l'administration pénitentiaire 8620 Surveillant de petit effectif de l'administration pénitentiaire Décret n° 58-1204 du 12.12.1958 6956 Educateur

Article 1

—

Moniteur de cynotechnicien 333t Centre canin de Cast IV Agent en protection des personnes 344t ASP bodyguard III Gestionnaire qualité sécurité environnement 200r Royer Robin associés III Conseiller d'élevage avicole 212p Avipôle formation III Educateur

Article Annexe

—

Des travaux seront également nécessaires dans certaines juridictions pour aménager les BEX et leur permettre d'abriter les permanences des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse.

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