Arrivé au carrefour avec la rue Emile C..., mon feu était au vert je suis donc passé.

sans que le feu soit rouge, puis qu'à la suite d'un blocage dû à la circulation, le reste du bus est passé au feu rouge.

mitrailleur, puis les ont séquestrés, avant de fuir à bord d'un véhicule Audi Quattro RS4 volé ; que, poursuivi par un motard de la police nationale, les malfaiteurs ont provoqué un accident de la circulation

Outre le fait que la date de mise en circulation du réfrigérateur n'a pu être établie, elle affirme, d'une part, que la localisation du départ de l'incendie est indéterminée, le feu ayant pu provenir du

de signalisation rouge, même après un temps d'arrêt, alors que survient un véhicule bénéficiant de la priorité absolue que lui donne le feu vert ; que le risque immédiat de collision est patent, comme

Les sociétés Circles group et Ex nihilo ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

au dossier et n'est pas sérieusement contesté que ces engins et leurs utilisateurs peuvent être à l'origine de départs de feu.

ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways circulant sur des voies qui leur sont propres.

Il est affirmatif sur le fait que 'sur le temps où (il a ) vu cette voiture les feux de détresse ne sont pas en fonctionnement' ; 'l'ensemble en circulation se rapproche des véhicules à l'arrêt sur la

d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways circulant sur des voies

de sa gauche et dont le conducteur avait brûlé le feu rouge.

Aux termes de l'article 3.5.2 du cahier des clauses techniques particulières relative à l'alternat par feux tricolores : " La circulation est maintenue sur une 1/2 chaussée en alternat, ce dernier étant

–Tous les chauffeurs sont sortis et j'ai constaté que c'était mon camion qui était en feu. Et qu'une autre semi-remorque juste à côté de moi commençait également à prendre feu. –(...)

Sochaux Montbéliard, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 mars 2015 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à l'association Fédération

se situe au niveau du stockage des traverses de chemin de fer en bois " et que " les traverses enflammées ont ensuite propagé le feu sous le pont de Grammont en particulier à la cire pétrolière existante

[O] [D], licencié auprès de la Fédération Française de Sports Automobiles, a été blessé après que son karting ait quitté la piste sur le circuit [F].

s'assurer qu'il peut le faire sans danger et avertir de son intention les autres usagers, notamment lorsqu'il va traverser la chaussée, ou lorsqu'il veut rejoindre sa place dans le courant de la circulation

Y..., qui circulait sur une autoroute, s'est arrêté sur une bande d'urgence, le moteur de son automobile prenant feu ; que l'incendie s'est propagé sur les terrains voisins de l'autoroute ; que la société