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936 résultats pour « loire »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 13

Code inconnu

Le contrôle de l'établissement public et, le cas échéant, de ses filiales est assuré par le préfet de la Loire.

Article 1

Code inconnu

dénommée "direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Orléans" regroupe sous l'autorité d'un directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse les circonscriptions départementales suivantes : Loiret ; Eure-et-Loir

Article 1

Code inconnu

désigné sous l'appellation "site Natura 2000 grotte de la Denise" (zone spéciale de conservation FR 8302007) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département de la Haute-Loire

Article 1

Code inconnu

La société coopérative maritime à forme de société anonyme et capital variable dénommée OP Estuaires , dont le siège social est fixé au ZA du Parc de la Loire, Les Grands Poulens, 44360 Cordemais, est reconnue en qualité d'organisation de producteurs

Article ANNEXE

Code inconnu

: Provence - Alpes : : : Côte-d'Azur : 361255 : : Basse-Normandie : 233168 : : Aquitaine : 212459 : : Languedoc Roussillon: 1091441 : : Bretagne : 2459769 : : Pays-de-la-Loire

LEGIARTI000021673091

Code inconnu

NOMENCLATURE DES UNITÉS DE GESTION ANGUILLE (UGA) La nomenclature des unités de gestion anguille est la suivante : NOM DE L'UGA ABRÉVIATION EN VUE Artois-Picardie ARP Seine-Normandie SEN Bretagne BRE Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise

Article D5312-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 16

Code des transports

Les représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements mentionnés au 1° de l'article D. 5312-40 sont : 1° Un représentant désigné par le conseil régional des Pays de la Loire parmi ses membres ; 3° Un représentant désigné par la métropole

Article 5

Code inconnu

Haute-Loire. - Hôpital psychiatrique de Montredon. Loiret. - Hôpital psychiatrique de Fleury-les-Aubrais. Lozère. - Hôpital psychiatrique de Saint-Alban. Maine-et-Loire. - Hôpital psychiatrique de Saint-Gemmes-sur-Loire.

Article ANNEXE

Code inconnu

La Loire. De son confluent avec l'Allier, barrage E.D.F. de Villerest. Saône-et-Loire, Nièvre, Loire, Allier, Haute-Loire, Loiret, Cher, Loir-et-Cher, Indre-et-Loire, Maine-et-Loire, Loire-atlantique L'Arroux.

Article 2

Code inconnu

Loire. Loiret. Maine-et-Loire. Martinique. Morbihan. Moselle. Oise. Pas-de-Calais. La Réunion. Seine-Maritime. Seine-et-Marne. Val-de-Marne. Val-d'Oise. Var. Yvelines. Zone de défense et de sécurité Sud. Sous-préfectures Aix-en-Provence. Antony.

Article 1

Code inconnu

lesquels sont nommés des attachés principaux du ministère chargé de l'agriculture s'établit comme suit : A compter du 1er janvier 2000 Chef du service d'administration générale à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Indre-et-Loire

Article R322-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 22 > 56

Code de l'environnement

. – Les conseils de rivage sont au nombre de neuf : 1° Le conseil des rivages de Nord - Pas-de-Calais - Picardie (région Hauts-de-France) ; 2° Le conseil des rivages de Normandie (région Normandie) ; 3° Le conseil des rivages de Bretagne-Pays de la Loire

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Ardèche, Haute-Loire, Loire, Saône-et-Loire, Nièvre, Loiret, Loir-et-Cher, Indre-et-Loire, Maine-et-Loire, Loire-Atlantique.

Article Annexe I

Code inconnu

Eb H 1 29 Finistère Ea H 2 30 Gard Ed H 3 31 Haute-Garonne Ec H 2 32 Gers Ec H 2 33 Gironde Ec H 2 34 Hérault Ed H 3 35 Ille-et-Vilaine Ea H 2 36 Indre Eb H 2 37 Indre-et-Loire

LEGIARTI000023220966

Code inconnu

Charente-Maritime 0 0 0 18 Cher 900 450 450 19 Corrèze 280 120 160 21 Côte-d'Or 200 130 70 22 Côtes-d'Armor 0 0 0 23 Creuse 470 350 120 24 Dordogne 575 150 425 25 Doubs 400 0 400 26 Drôme 400 0 400 27 Eure 350 50 300 28 Eure-et-Loir

LEGIARTI000024514797

Code inconnu

21 Côte-d'Or 200 130 70 22 Côtes-d'Armor 0 0 0 23 Creuse 470 350 120 24 Dordogne 550 150 400 25 Doubs 400 0 400 26 Drôme 400 0 400 27 Eure 350 50 300 28 Eure-et-Loir

Article Annexe

Code inconnu

Corse-du-Sud 99 268 78 764 Haute-Corse 42 615 42 615 Côte-d'Or 126 301 126 301 Côtes-d'Armor 105 513 87 634 Creuse 81 162 66 708 Dordogne 114 400 93 419 Doubs 84 465 72 938 Drôme 105 325 89 244 Eure 73 511 60 758 Eure-et-Loir

LEGIARTI000029464368

Code inconnu

775 475 300 29 Finistère 0 0 0 30 Gard 200 0 200 31 Haute-Garonne 1 000 0 1 000 32 Gers 290 50 240 33 Gironde 0 0 0 34 Hérault 380 0 380 35 Ille-et-Vilaine 0 0 0 36 Indre 3 560 3 210 350 37 Indre-et-Loire 1 025 675 350 38

Article Annexe

Code inconnu

Loir-et-Cher 0 0 42. Loire 0 0 43. Haute-Loire 0 0 44. Loire-Atlantique 505 18 334 45.

Article Annexe

Code inconnu

0 € Côte-d'Or 0 € Côtes-d'Armor 0 € Creuse 0 € Dordogne 0,90 21 317 € 181 € 162 € 920 € 22 579 € Doubs 0,98 33 789 € 197 € 257 € 1 204 € 35 447 € Drôme 0 € Eure 0 € Eure-et-Loir

Page 15 · 936 résultats

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