Les missions du directeur d'établissement public de santé Les missions générales du directeur s'inscrivent dans les valeurs du service public et dans une politique de santé publique.

Article Annexe III-17 a (art. A322-91)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 70 > 51

Code du sport

utiliser du nitrox APTITUDES À PLONGER LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER DES APTITUDES SUIVANTES PN Aptitudes à évoluer en palanquée au nitrox dont la teneur en oxygène n'excède pas 40 % Pour évoluer en palanquée encadrée ou autonome : maîtrise

Article 113-7

—

Le respect de la loi, la déontologie et les exigences particulières en matière de sécurité et de maîtrise du comportement qu'implique l'exercice des missions de police, pouvant conduire, le cas échéant, à l'usage légitime de la force et des armes, imposent

Article 133-10

—

En raison des exigences particulières en matière de sécurité et de maîtrise du comportement qu'implique l'exercice des missions de police, des contrôles peuvent être effectués, à cet égard, à l'initiative de la hiérarchie, dans des conditions fixées par

Article 143-9

Article 133-9

Article 143-10

Article 113-8

Article 1

Les agents de maîtrise constituent un cadre d'emplois technique de catégorie C au sens de l'article 13 de la loi du 13 juillet 1983 susvisée. Ce cadre d'emplois comprend les grades d'agent de maîtrise et d'agent de maîtrise principal.

Article 28

—

Les dispositions de la présente partie s'appliquent à la maitrise et au retour de tout objet spatial, y compris ceux faisant partie d'un groupe d'objets spatiaux coordonnés.

Article 19

—

supérieure d'art de Bourges ; 3° A l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy ; 4° A l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon ; 5° A l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges ; 6° A l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy ; 7° A la Villa

Article L1616-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 86 > 07

Code général des collectivités territoriales

Les communes, les départements et les régions doivent consacrer 1 % du montant de l'investissement à l'insertion d'oeuvres d'art dans toutes les constructions qui faisaient l'objet, au 23 juillet 1983, date de publication de la loi n° 83-663 du 22 juillet

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 97 > 89

Décret n° 86-687 du 14 mars 1986 instituant le brevet d'Etat d'animateur technicien de l'éducation populaire et de la jeunesse

Ce diplôme sanctionne la maîtrise d'une des spécialités de ces secteurs d'intervention et la capacité à l'utiliser dans le cadre d'une pratique professionnelle de l'animation.

Article ANNEXE

—

Aquitaine 24 Montcaret Villa et thermes gallo-romains de Montcaret. 24 Rampieux Dolmen de Peyrelevade. 24 Villars Abbaye de Boschaud. 24 Campagne Château de Campagne. 24 Villars Château de Puyguilhem. 24 Ribagnac Château

Article 28

—

à la Commission nationale d'aménagement commercial après consultation de la commission départementale d'aménagement commercial, qui rend son avis dans un délai d'un mois à compter de sa saisine.

Article R543-269

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 77 > 58

Code de l'environnement

I. – Les metteurs sur le marché transmettent chaque année, avant le 31 mars, à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, un tableau d'indicateurs qui comprend notamment des données en termes : – de mises sur le marché ; – de modalités

Article D442-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 08

Code du patrimoine

et culturel, d'un programme de conservation et de présentation des collections ainsi que d'un programme architectural.

Article R121-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

Code de l'énergie

IV.- a) Le dossier des actions de maîtrise de la demande définies au d du 2° de l'article L. 121-7 est communiqué à la Commission de régulation de l'énergie ; Lorsque l'action est portée par un tiers, le dossier est accompagné d'un projet de contrat.

Article 10

—

Dans le secteur artistique et culturel les dénominations nationales de licences et de maîtrises sont les suivantes : - licence et maîtrise d'histoire de l'art ;

Article 2

—

Sont autorisés à s'inscrire à l'examen de conférencier national les titulaires de l'un des diplômes suivants : a) La maîtrise d'histoire de l'art et d'archéologie ; b) Les diplômes de deuxième cycle de l'Ecole du Louvre ; c) La maîtrise des sciences

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