Codes de loi français

Article Annexe II

bois, métaux, résine armée, ferrociment, tissus caoutchoutés, - résistance des matériaux à la flexion, au cisaillement, à la torsion, au flambage, - mise en oeuvre des matériaux : découpage, usinage, formage, assemblage, - plans du navire, - charpente

Article Annexe I

différents types de drainage choisis par l'opérateur Fixation à la peau Choisir la fixation adaptée en fonction du drain, des caractéristiques du patient et de la nature de l'acte Montage

Article 233-2.03

Pour l'ensemble des dispositifs de traversée de la coque résistante, la conception des systèmes d'étanchéité, des dispositifs de liaison et des mécanismes de verrouillage doit être élaborée de façon à garantir la résistance du montage et le maintien de

Article ANNEXE

Réaliser le montage fluidique et électrique d'un équipement frigorifique de conservation à température positive ou négative. Réaliser la mise en service d'un équipement frigorifique monoposte à température positive.

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

précités doivent être amortis au cours de la période de réalisation de l'œuvre pour laquelle ils ont été spécialement créés ou acquis ; e) Les dépenses de postproduction, y compris les effets spéciaux, à savoir : les dépenses de laboratoire image, de montage

Article Annexe

Syndicat national des constructeurs de charpentes en bois lamellé (SNBL). Syndicat national des fabricants de structures et charpentes industrialisées en bois (SCIBO). Syndicat des fabricants de maisons à ossature bois (SYMOB).

Article Annexe Ib (suite)

X X X X 8.41 - Les moyens et techniques d'assemblage et de montage Types et caractéristiques des composants d'assemblage et de montage Techniques de mise et de maintien en position des éléments ou des sous-ensembles multi-matériaux (pressage

Article Annexe 4

Cinéma et audiovisuel : montage son - postsynchronisation, postproduction, mixage, bruitage, sound designer. Création multimédia : designer sonore.

Article 5

L'opérateur assure, d'une part, le fonctionnement des machines d'exploitation et, d'autre part, le montage des tableaux de connexion pour les travaux courants de l'atelier. 3° Dans les centres automatisés de traitement de l'information et dans les ateliers

Article 18

Le directeur général de l'école désigne un jury pour chaque cursus, département ou programme : production, scénario, réalisation, décor, image, son, montage, scripte, distribution-exploitation, écriture et création de séries, La Résidence et AIMS.

Article 85 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 15 > 79

les biens importés conformément au 2 du I de l'article 291 ou au 3 de l'article 294 du code général des impôts, destinés, en exécution d'un contrat international, à faire l'objet d'une ou plusieurs des opérations suivantes : ouvraison, y compris le montage

Article Annexe I

Activités professionnelles Tâches A1 Montage-réparation T1 Réparer les montres mécaniques T2 Réparer les montres à quartz T3 Emboîter T4 Réparer les pendules T5 Usiner A2 Communication T1 Réceptionner et livrer

Article Annexe (suite)

Costume 70 Chef costumier 71 Costumier 72 Créateur de costume/styliste 73 Habilleur Décoration 74 Assistant décorateur 75 Chef décorateur 76 Décorateur/décorateur ensemblier 77 Dessinateur en décor Montage-Postproduction-graphisme

Article R4311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 48

4311-5-1 ou aux tests tuberculiniques ; 3° Mise en place et ablation d'un cathéter court ou d'une aiguille pour perfusion dans une veine superficielle des membres ou dans une veine épicrânienne ; 4° Surveillance de cathéters veineux centraux et de montages

Article Annexe 8

bâtiment ; Dessinateur en béton armé ; Dessinateur en constructions métalliques ; Dessinateur d'études du bâtiment (gros oeuvre) ; Dessinateur métreur ; Dessinateur métreur (gros oeuvre) ; Dessinateur en serrurerie, menuiserie et charpentes

Article 26

Les points de fixation des dispositifs d'accroche pris sur la charpente ou la structure d'un bâtiment font l'objet d'une note de calcul spécifique définie au 19° de l'article 2. Un examen d'adéquation est réalisé. § 3.

Article R171-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 70

Le coût total hors taxes des travaux de rénovation comprend l'ensemble des travaux nécessaires à la rénovation du bâtiment, ou de la partie de bâtiment, notamment les travaux de confortement, de renforcement, de fondations, de gros œuvre, de charpente

Article 21.181B

Cette présentation peut donc comporter le démontage et la mise à nu de tout ou partie de l'aéronef et le ministre chargé de l'aviation civile peut exiger, dans les cas où il y a compatibilité entre le cycle de renouvellement et le cycle d'entretien, qu'il

Article 245-5.34

Elles doivent être accessibles pour le démontage, et les commandes et cadrans doivent être immédiatement accessibles et visibles.

Article CH 53

Toutes dispositions doivent être prises, tant à la construction que lors du montage, pour qu'en aucun point du circuit extérieur à l'appareil (réservoir et tuyauterie d'alimentation), la température du liquide ne dépasse 50 °C.