Codes de loi français

Article 8

A compter de cette date, les habilitations des centres de formation sont accordées pour le certificat de spécialisation option " apiculture " créée par le présent arrêté.

Article 13

Les candidats titulaires d'une autre spécialité du baccalauréat professionnel peuvent faire valoir la concordance entre leur spécialité et les nouvelles options du baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole »

Article Annexe K'

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES D'ONCOLOGIE - Durée : cinq ans Pour les internes nommés après le 1er novembre 2007 Le diplôme d'études spécialisées d'oncologie comporte trois options : a) Oncologie médicale ; b) Oncologie radiothérapique ; c) Onco-hématologie

Article L225-177

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 96

Le conseil d'administration ou le directoire fixe les conditions dans lesquelles seront consenties les options.

Article 8

A compter de cette date, les habilitations des centres de formation sont accordées pour le certificat de spécialisation option constructions paysagères créé par le présent arrêté.

Article 3

A compter de la rentrée universitaire 2012 et pour une période de trois ans, le département universitaire de technologie suivant change partiellement d'implantation : UNIVERSITÉ IUT SIÈGE SITE SPÉCIALITÉ OPTION Toulouse 1

Article 5

Le certificat de spécialisation agricole option "responsable d'une unité de méthanisation agricole" est accessible par la voie de la validation des acquis de l'expérience en application de l'article R. 6412-1 du code du travail susvisé.

Article 11

La section Photo comporte deux options : l'option Prise de vue et l'option Traitement image.

Article 6

Les dates des épreuves du concours ainsi que le nombre maximal des candidats à admettre par section et, le cas échéant, par option, sont fixés chaque année par arrêté du ministre chargé de l'Enseignement supérieur sur proposition du directeur de l'école

Article 2

Le référentiel caractéristique des compétences professionnelles, technologiques et générales pour l’obtention du brevet des métiers d’art Arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse à six options est défini en annexe I du présent arrêté.

Article 8

A l'issue des épreuves mentionnées à l'article précédent, le jury établit la liste des candidats classés proposés pour l'admission définitive par sections et, le cas échéant, par option. Il peut établir également une liste complémentaire.

Article 1

La liste des sections, des sous-sections et des options et le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau ci-après (non reproduit ) :

Article 21

. - Le 2° du I s'applique aux véhicules pris en crédit-bail ou en location avec option d'achat à compter du 1er janvier 2018.

Article Annexe IV

Tableau des épreuves du brevet d'études professionnelles agricoles option travaux forestiers ouvrant droit à dispenses d'épreuves dans le cadre du certificat d'aptitude professionnelle agricole : EPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSES D'ÉPREUVES

Article Annexe IV

Tableau des épreuves du brevet d'études professionnelles agricoles option productions aquacoles ouvrant droit à dispenses d'épreuves dans le cadre du certificat d'aptitude professionnelle agricole : ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSES D'ÉPREUVES

Article D5114-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 16 > 14

Lorsque la vente est consécutive à une location avec option d'achat, la facture d'achat avec preuve du règlement par l'acquéreur peut remplacer l'acte de vente à condition de comporter les éléments prévus à l'article D. 5114-51.

Article 2

Ces documents ne doivent pas dater de plus de trois mois ; 2° Une attestation certifiant que le prestataire est légalement établi dans un Etat membre pour y exercer l'activité de professeur de danse dans une ou plusieurs des options visées à l'article

Article 1

1972 fixant les programmes des enseignements d'initiation au monde contemporain, d'histoire de l'art et des civilisations, d'histoire de la musique, dictée musicale, lecture instrumentale à vue, écriture musicale, techniques du son et organologie (option

Article Annexe I

ébéniste (234) Bac pro artisanat et métiers d'art, option arts de la pierre (232) Bac pro artisanat et métiers d'art, option horlogerie (251) Bac pro artisanat et métiers d'art, option tapissier d'ameublement (242) Bac pro électrotechnique énergie équipements

Article 1

Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres). Classes de seconde année Classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure).