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4 854 résultats pour « parc gardé »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 230-13.01
Ces opérations se déroulent de manière concomitante à l'activité habituelle dans les parcs et lieux de production aquacoles. 2.
Article 1
Le titre professionnel de mécanicien (ne) réparateur (trice) de matériels agricoles et d'espaces verts, option machinisme agricole, option parcs et jardins ", est créé.
Article L100-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 57 > 65
Tous les cinq ans, le Gouvernement remet au Parlement un rapport qui détaille la stratégie nationale à l'échéance 2050 pour mobiliser les investissements en faveur de la maîtrise de l'énergie dans le parc national de bâtiments publics ou privés, à usage
Article D211-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 19 > 83
La garde des détenus est effectuée par le service de garde de la formation administrative ou de l'unité dont dépendent les locaux désignés pour l'incarcération.
Article 2
une garde : 163 € brut.
Article L132-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 42 > 66
I. - Toute commune peut avoir un ou plusieurs gardes champêtres. II. - Plusieurs communes peuvent avoir un ou plusieurs gardes champêtres en commun.
La charte du parc naturel régional des Landes de Gascogne, approuvée par le conseil régional d'Aquitaine les 16 décembre 1999 et 27 mars 2000, est adoptée par le présent décret auquel elle est annexée (1).
Article R212-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 11
par le préfet et comprend au moins un représentant de chaque région et de chaque département intéressés ainsi que, le cas échéant, un représentant des établissements publics mentionnés à l'article L. 143-16 du code de l'urbanisme, un représentant du parc
Article R333-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 17 > 22
Dans le cas de création d'un parc naturel régional, cet avis est précédé de la consultation du Conseil national de la protection de la nature et de la Fédération des parcs naturels régionaux de France, qui se prononcent dans un délai de deux mois à compter
Article A762-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33
Par dérogation, lorsque la surface nette de la manifestation est inférieure à 1 000 mètres carrés, le contrôle de ses caractéristiques chiffrées peut être réalisé par l'exploitant du parc qui l'accueille.
Article 9
Les objectifs qui traduisent dans le cœur du parc un équilibre agro-sylvo-cynégétique, au sens de l'article L. 425-4 du code de l'environnement, sont déterminés par la charte du parc, laquelle définit également les mesures générales permettant de les
Article PS 15
en infrastructure, la conduite emprunte le premier niveau du parc accessible aux véhicules à partir du niveau du sol extérieur ; f) Dans le cas d'un ensemble immobilier comprenant plusieurs bâtiments, le passage de la conduite dans le parc de stationnement
Article 223 a-II-1/25
Gardes corps NAVIRES NEUFS DES CLASSES A, B, C ET D CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2003 OU APRES CETTE DATE : 1.
Article 8
Le secrétariat général de la garde nationale constitue une instance permanente de la garde nationale. Il assure l'organisation et le secrétariat du comité directeur et du conseil consultatif de la garde nationale.
Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé “ STEMO Vannes-Lorient ”, sis Parc Pompidou, 9, avenue Georges-Pompidou, CP 3438,56034 Vannes Cedex.
I. ― Dans le délai de deux ans à compter de la date du transfert du parc, les fonctionnaires de l'Etat exerçant leurs fonctions dans le service ou la partie de service transféré peuvent opter soit pour le statut de fonctionnaire territorial, soit pour
Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de " parc naturel régional de la Sainte-Baume " : 1.
Article PS 17
Cette fosse est d'une capacité de 0,5 mètre cube pour un parc d'une capacité inférieure à 250 véhicules et de 1 mètre cube dans les autres cas.
Article 4
L'insuffisance de logements dans le parc ayant appartenu aux entreprises citées à l'article 1er ne peut être opposée aux bénéficiaires du droit au logement gratuit.
Article R111-25-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 79
. - Le coût des travaux liés aux obligations couvre notamment la fourniture des équipements et des matériaux, l'installation et la mise en œuvre, la réalisation des raccordements éventuels, et, dans le cas d'un parc de stationnement existant, les coûts
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