.; qu'il avait également connaissance de la panne informatique survenue au cours de l'été 1990 ayant effacé toutes les écritures comptables du 1er semestre 1990 et conduit à une reconstitution des écritures

incidents doivent répondre aux demandes formulées dans les conclusions des parties ; que la demande de transport sur les lieux tendait à pallier l'absence de dossier original, la carence de toute reconstitution

A... aurait été mensonger, sans ordonner, comme le lui demandaient les parties civiles, une reconstitution aux fins de vérifier précisément la crédibilité de ce témoignage important ; qu'elle a ainsi privé

procédure pénale, manque de base légale et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jérôme X... à une peine d'emprisonnement de 2 mois avec sursis ; "aux motifs adoptés que la reconstitution

nationale et le service régional de police judiciaire et sur l'audition des policiers, tant au regard de ces investigations nécessairement partiales, sans que la partie civile ait pu obtenir une reconstitution

raisonnables, se reconstituer dans l'avenir, tout en refusant, par motifs propres, d'examiner les avis médicaux relatifs à cette curabilité, laissant ainsi incertain le point de savoir si cette absence de reconstitution

d'opposition de Hocine B... et compte-tenu des délais de route, celui-ci a été menotté mains devant, ce qu'a confirmé le chef de l'équipe des sapeurs-pompiers, intervenu sur les lieux ; que la reconstitution

Joseph X..., à la suite de la reconstitution de sa carrière à laquelle il a été procédé pour tenir compte d'un report de bonifications d'ancienneté pour service militaire et du versement par l'administration

CETAT36-13-02 FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS - CONTENTIEUX DE LA FONCTION PUBLIQUE - EFFETS DES ANNULATIONS - Annulation d'une décision de rétrogradation - Reconstitution de carrière - Procédure.

salaires versés d'où il résulterait une régularité des rythmes de travail pendant les périodes non couvertes par des plannings de modulation, quand bien même cette régularité ne résultait que d'une reconstitution

au prix du neuf ; que la valeur définie au paragraphe 9 des conditions générales est de 660 410,84 euros HT ; que le quart de la valeur de reconstitution est de 207 587,75 euros HT ; que la somme de 660

avant de se rétracter deux jours après, que Kamel lui avait demandé où se trouvait Moez ; ... qu'interrogé précisément par le juge d'instruction les 26 février 1997 et 3 mars 1997, au cours d'une reconstitution

comptes, le commissaire aux comptes avait rappelé qu'en application de la procédure d'alerte déclenchée, il incombait à l'assemblée générale des actionnaires de prendre les mesures nécessaires à la reconstitution

judiciaire de son contrat de travail, condamner la société Baccarat à lui verser diverses sommes au titre de l'exécution et de la rupture de ce contrat et ordonner une expertise afin de procéder à sa reconstitution

X... soutient que le secrétaire d'Etat aux postes et télécommunications lui a fait une inexacte application du décret du 3 mai 1979, il résulte des pièces du dossier que la reconstitution de carrière à

des recettes - Validité - Absence - Reconstitution reposant sur un seul relevé de prix de vente ne correspondant pas à l'essentiel des transactions.

de carrière d'une part et à ce que cette reconstitution soit ordonnée à compter du 24 octobre 1979 d'autre part ; 2° lui accorde le bénéfice de ses conclusions de première instance et, en outre, condamne

coupon échéance 7 janvier 2002 au prix unitaire net de 2 euros" ; qu'en réponse, par une lettre du 18 octobre 2002, le Crédit agricole Alpes-Provence remerciait le SCT Sud d'avoir procédé à la reconstitution