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3 425 résultats pour « sortie de ferme »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE II
Possibilité de fermer hermétiquement la salle dédiée aux activités techniques pour permettre la désinfection. Optionnel Oui 3.
Article 1
ouvrage ou un équipement ou d'y produire l'eau chaude sanitaire ; 3° Un échangeur géothermique ouvert est un échangeur géothermique dont le fluide caloporteur circule en circuit ouvert avec les aquifères du sous-sol ; 4° Un échangeur géothermique fermé
Article 2
Bâtiment ouvert : bâtiment muni d'une toiture qui n'est pas fermé sur au moins 70 % de son périmètre.
Article 228-2.08
Dans le cas où les opérations de pêche l'exigent, il peut être prévu des trous d'homme et des bouchons à plat pont du type à vis, à baïonnette ou d'un type équivalent, à condition que ceux-ci puissent être fermés de façon étanche à l'eau.
Article 4
Le montant maximum des versements prévus à l'alinéa précédent est doublé pour les sociétés qui attribuent les prêts à date ferme.
Article L640-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 28 > 21
à la tradition ; -la mention " agriculture biologique ", attestant la qualité environnementale et le respect du bien-être animal ; 2° Les mentions valorisantes : -la mention " montagne " ; -le qualificatif " fermier " ou la mention " produit de la ferme
Article 15.12
Produits toxiques 15.12.1 Les sorties des dégagements des citernes doivent être situées :
Article D541-12-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 84 > 06
L'autorité compétente vérifie la recevabilité du dossier de demande de sortie du statut de déchet.
Article CO 48
Elles doivent être doublées par une porte d'au moins une unité de passage comportant à hauteur de vue l'inscription "Sortie de secours". § 2. Les tourniquets ne sont autorisés que dans les halls d'entrée.
Article Annexe I
. - Mesure du risque de rupture de parcours de soins : Document de sortie (DOC) en SSR Définition Cet indicateur, présenté sous la forme d'un taux, évalue la qualité du document de sortie produit le jour de la sortie du patient Classe de performance
Les véhicules automobiles de catégories internationales M et N, les tracteurs et machines agricoles et matériels de travaux publics automoteurs comportant une cabine fermée doivent comporter un ou plusieurs rétroviseurs répondant aux conditions du présent
toiture, et le cas échéant dans les planchers des niveaux intermédiaires, est réalisée en prévision du passage d'un conduit de fumée compatible avec le raccordement d'une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d'un foyer fermé
Article L214-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 44 > 13
Tout fonds d'investissement constitué sur le fondement d'un droit étranger autre que de type fermé, à l'exclusion d'un OPCVM ou d'un FIA, fait l'objet, préalablement à la commercialisation de ses parts ou actions en France, d'une autorisation délivrée
Article 55-8
Cette chance gagne si le 7 sort et perd avec tout autre total ; 3° Le jeu du 11 qui se paie 15 fois la mise. Cette chance gagne si le 11 sort et perd avec tout autre total ; 4° L'any craps qui se paie 7 fois la mise.
Article GA 24
Peuvent également être acceptés les panneaux présentant l'indication "SORTIE" en lettres blanches sur fond bleu lorsque le balisage des dégagements risque, par ses couleurs, ses dimensions et ses formes, de prêter à confusion avec la signalisation ferroviaire
Article 4-3
Extraits de marc de toutes sortes ; 5. Acides de toutes sortes, à l'exception de ceux naturellement contenus dans les matières premières autorisées ou dans les substances dont l'addition est autorisée.
La demande d'autorisation de sortie temporaire d'un trésor national prévue à l'article 10 du décret du 29 janvier 1993 susvisé est effectuée au moyen du formulaire joint en annexe au présent arrêté.
Article R232-1-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 33 > 34
Dans l'hypothèse où aucune déclaration de candidature n'a été déposée, le représentant des chefs de juridiction et son suppléant sont désignés par voie de tirage au sort parmi les chefs de juridiction lors de la première séance du Conseil supérieur des
Article L224-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 92 > 53
L'interdiction de sortie du territoire est prononcée par le ministre de l'intérieur pour une durée maximale de six mois à compter de sa notification. La décision est écrite et motivée.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 18
Les représentants des commissions administratives sont tirés au sort par les soins du préfet parmi les membres proposés par l'ensemble desdites commissions.
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