monoclonaux, immunophénotypage ; - Approfondissement de l'étude des tumeurs solides mentionnées au paragraphe précédent (enseignements de base communs aux trois options) ; - Exploration, diagnostic, prévention et traitement des sarcomes des os et tissus

Article 1

—

Le résultat du dépistage génomique viral, s'il est disponible dans des délais compatibles avec la greffe, est négatif ; b) Les tissus figurant dans la liste suivante pour lesquels un besoin quantitatif et/ ou qualitatif a été identifié peuvent être greffés

Article 10

—

Le pantalon droit ou fuseau est en drap vert bronze de même tissu.

Article Annexe II

—

Construction du navire : - les différents matériaux utilisés : bois, métaux, résine armée, ferrociment, tissus caoutchoutés, - résistance des matériaux à la flexion, au cisaillement, à la torsion, au flambage, - mise en oeuvre des matériaux : découpage

LEGIARTI000049860524

—

-tissus musculaires striés ; Métabolisme cellulaire : -respiration cellulaire ; 2.2 Transmission de l'information génétique chez les eucaryotes Organisation du génome.

Article ANNEXE - TABLEAU 1

—

Teinture de fils, tissus, fourrures, cuirs, etc., au noir d'aniline ou autres colorants développés sur fibres. Manipulation ou emploi du brai de houille.

Article L542-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 42

Code de l'environnement

particulièrement dans la zone de proximité du laboratoire souterrain ou du centre de stockage dont le périmètre est défini par décret pris après consultation des conseils départementaux concernés, des actions d'aménagement du territoire et de développement du tissu

Article L1111-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 80

Code de la santé publique

Le dossier médical partagé comporte également des volets relatifs au don d'organes ou de tissus, aux directives anticipées mentionnées à l'article L. 1111-11 du présent code et à la personne de confiance mentionnée à l'article L. 1111-6.

LEGIARTI000030743741

—

européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen d'enseigner dans un établissement d'enseignement technique privé L. 914-5 Code de la santé publique Autorisation d'importer et d'exporter des organes, des tissus

Article Annexe I

—

CODES DÉCHETS LIBELLÉ DES CODES 02 01 01 boues provenant du lavage et du nettoyage 02 01 02 déchets de tissus animaux 02 01 03 déchets de tissus végétaux 02 01 07 déchets provenant de la sylviculture 02 01 09 déchets agrochimiques autres que

Article 11

—

les produits utilisés pour le nettoyage ne doivent notamment pas être élaborés à l'aide de constituants comportant : -des préparations enzymatiques obtenues à partir de souches de micro-organismes pathogènes ou toxicogènes ; -des produits dérivés de tissus

Article 111 quater LA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

) Des organes génitaux et mammaires ; e) Pour les gros bovins, du parage des gouttières jugulaires dans la limite d'un kilogramme par animal et des graisses externes des régions dorsales et latérales sans que cette élimination puisse mettre à nu le tissu

Article R2142-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 92

Code de la santé publique

Ce dossier comprend notamment : 1° Des informations sur les procédés mis en œuvre en matière de recueil, préparation, conservation et mise à disposition de gamètes, tissus germinaux ou embryons ; 2° La copie des conventions passées entre le demandeur

Article R1211-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 81

Code de la santé publique

-Outre les dispositions figurant au présent article, des dispositions particulières sont applicables, concernant les prélèvements d'organes, à l'article R. 1231-1 et, concernant ceux de tissus et de cellules, aux articles R. 1241-19-1 à R. 1241-19-3.

Article R1243-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 31

Code de la santé publique

Sont considérées comme des modifications substantielles celles relatives : 1° Aux types d'activités et aux catégories de tissus, dérivés, cellules ou aux préparations de thérapie cellulaire mentionnés à l'article R. 1243-1 ; 2° Aux modifications de locaux

Article 7

—

Prise en charge de nouveaux actes et revalorisations des actes conservateurs des tissus dentaires, en appui du dispositif de rééquilibrage Les partenaires conventionnels proposent de revaloriser les honoraires des actes conservateurs et chirurgicaux suivants

LEGIARTI000035971526

—

cellules hématopoïétiques accordée par le comité d'experts mentionné à l'article L. 1231-3, sur un majeur faisant l'objet d'une mesure de protection légale, au bénéfice de son frère ou de sa sœur Article L. 1241-4 Autorisation de prélèvement de tissus

Article ANNEXE II

—

Règle 2 Tous les dispositifs non invasifs destinés à conduire ou à stocker du sang, des liquides ou tissus corporels, des liquides ou des gaz en vue d'une perfusion, administration ou introduction dans le corps appartiennent à la classe II a : -s'ils

Article 67

—

d'emplois supprimés rapporté aux emplois existants, qui connaissent une situation de grande fragilité économique, sociale et démographique et qui disposent de capacités propres de redynamisation limitées, notamment au regard des caractéristiques du tissu

Article 229-II-2.13

—

L'équipement de pompier doit comprendre un équipement individuel et un appareil respiratoire. 2.1 L'équipement individuel doit comprendre : 1. un revêtement de protection en tissu mettant la peau à l'abri de la chaleur de rayonnement du foyer et de l'atteinte

Page 15 · 382 résultats

← Précédent Suivant →