La SARL Les Voiliers, délégataire sortant pour le lot n° 5, a déposé une offre.

leur sont confiés ; que la cour d'appel ne pouvait écarter la faute d'un éducateur qui, après avoir rappelé à l'ordre un enfant de treize ans pour s'être éloigné du bord d'un lac avec une planche à voile

amené aucun élément supplémentaire compte tenu des éléments objectifs de l'enquête, des déclarations constantes de Jan Z..., des déclarations "évolutives" d'Arie X... et Rik Y... et des menaces à peine voilées

La société Les Voiliers a déclaré accepter ce désistement. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

quatrième passage, « Nous vivons depuis trente ans une invasion, une colonisation, qui entraîne une conflagration » et « Dans d'innombrables banlieues françaises où de nombreuses jeunes filles sont voilées

A..., qui faisait de la planche à voile le 4 octobre 2013 au large de la plage d'Almanarre à Hyères, est décédé des suites d'une collision avec M. V... H..., pratiquant le kitesurf. 3.

affaires maritimes ; qu'à la suite de ce second contrôle, l'administration des affaires maritimes, par décision du 20 avril, a ordonné la saisie du navire et de son moteur, de deux flotteurs de planche à voile

En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que la société A a acquis, le 25 avril 2011, et inscrit à l'actif de son bilan jusqu'à sa cession, le 16 janvier 2015, un voilier de la marque Dufour modèle

Arrivé à proximité de sa bouée, Monsieur A... a décidé de terminer sa manœuvre à la voile pour aller prendre son corps-mort.

B : voilà, bien sûr, C'est pour ça que quand on avait pris une branlée à Toulouse contre les Blacks, là tout le… J...

Vu l'appel formé par la S.C.I VOILIER, agissant par ses représentants légaux, et la S.C.I VOILIER, agissant en la personne de son mandataire la société TRANSACTION GESTION CONSEIL IMMOBILIER "TGCI", de

, puis face aux déclarations de l'enfant restée sur le palier du premier étage de l'escalier conduisant au portail, qui criait : " non, je ne veux pas, non, je ne veux pas ", se contentait de dire " voilà

Voici le décompte : 1 brillant 2 cts 09 x 27 000 ............ 56 730 F reprise 1 brillant ct 61 x 20 000 ..... 32 200 F!!

, ''Voici une courte description du conducteur : beur, type maghrébin (probablement algérien, vu l'accent car j'ai entendu discuter avec son copain), maigre, entre 25 et 30 ans, visage émacié, nez crochu

A que de l'association des voiliers en Polynésie ; - les moyens invoqués par les requérants ne sont pas fondés.

dans les formes requises un visa d'entrée en France, la commission de recours contre les décisions de refus de visas d'entrée en France a suffisamment motivé sa décision ; Considérant que le port du voile

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 3 janvier 1990 et 27 avril 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société civile immobilière "LES VOILIERS

X... et Mme Y... ont acquis de la société L'Océane un voilier, confié en location puis en dépôt-vente à la société Nautiloc ; qu'après que M.