ans : : 2e échelon : 2 ans : : 3e échelon : 2 ans 9 mois : : 4e échelon : 2 ans 9 mois : : 5e échelon : - : :-----------------------------: : Total : 12 ans : :---------------------------

Article 2

—

: 2e :3/4 de l'anc. acqu.: : 1e : 1e :1,5 de l'anc. acqu.: :----:-----:-------------------: :----:-----:--------------------: : I : II : III : :----:-----:--------------------: : 2e après quatre ans :

Article D6332-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 05 > 09

Code du travail

-Lorsque France compétences identifie des contrats d'apprentissage dont le niveau de prise en charge n'a pas été fixé, elle invite les branches concernées, par tout moyen donnant date certaine à la réception de cette demande, à le déterminer, II.

Article Annexe III

—

, 2e et 4e sous-section ; 53e section, 2e sous-section ; 54e section, 2e et 3e sous-section ; 55e section, 1re, 2e et 3e sous-section.

Article 31

—

ÉCHELONS DURÉE Moyenne Minimale 7e échelon Echelon terminal Echelon terminal 6e échelon 3 ans 2 ans 6 mois 5e échelon 3 ans 2 ans 6 mois 4e échelon 2 ans 6 mois 2 ans 3e échelon 2 ans 6 mois 2 ans 2e

Article 13

—

GRADES ET ÉCHELONS DURÉE Moyenne Minimale 7e échelon Echelon terminal Echelon terminal 6e échelon 3 ans 2 ans 6 mois 5e échelon 3 ans 2 ans 6 mois 4e échelon 2 ans 6 mois 2 ans 3e échelon 2 ans 6 mois 2

Article 42

—

Article 21

—

Article 32

—

Les agents appartenant au grade provisoire peuvent bénéficier d'une réduction de la durée moyenne d'échelon dans les conditions fixées à l'article 118 du décret du 30 décembre 1983 susvisé : ÉCHELONS DURÉE Moyenne Minimale 7e échelon

Article 5-5

—

Ils comportent des options spécifiques à chacune des branches mentionnées à l'article 2. IV.

Article 114

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 18

Code de procédure pénale

Après chaque interrogatoire, chaque confrontation et chaque reconstitution, après que la personne mise en examen en a été informée verbalement, une copie du procès-verbal est immédiatement délivrée par tout moyen à son avocat.

Article 56

—

Les centres régionaux de formation professionnelle assurent la formation des élèves avocats. Le Conseil national des barreaux en définit les principes d'organisation.

Article 14

—

Les instituteurs spécialistes de 2e catégorie sont répartis en huit échelons. La durée moyenne du temps passé dans chaque échelon est fixée à trois ans pour les quatre premiers échelons et quatre ans pour les 5e, 6e et 7e échelons.

Article 22

—

5e échelon 5e Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois dans la limite de 2 ans. 4e échelon : 5e Ancienneté acquise diminuée de 1 an 6 mois. 3e échelon : 4e Ancienneté acquise diminuée de 1 an 6 mois. 2e échelon :

Article 26

—

ans 6 mois 3e échelon 11e Ancienneté acquise diminuée de 6 mois 3e échelon 10e Ancienneté acquise majorée de 2 ans 6 mois 2e échelon 10e Ancienneté acquise diminuée de 6 mois 2e échelon 9e Ancienneté acquise majorée de

Article 1

—

2 429 4e échelon 2 394 3e échelon 2 375 2e échelon 2 360 1er échelon 2 348 Classe 2 12e échelon - 446 11e échelon 4 427 10e échelon 2 415 9e échelon 2

Article 21

—

d'activité professionnelle et emplois types ; c) S'agissant des concours internes d'accès aux corps d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche, soit par branche d'activité professionnelle et emplois types, soit par branche d'activité professionnelle

Article 1

—

Cette somme s'entend : 1° Des frais de renforcement des branchements extérieurs de longueur inférieure ou égale à vingt mètres pour les branchements aériens et à six mètres pour les branchements souterrains ; 2° Des frais de renforcement des colonnes

Article 18

—

3 ancienneté acquise 4e échelon 4e échelon, ancienneté acquise 3e échelon 3e échelon, ancienneté acquise 2e échelon 2e échelon, ancienneté acquise 1er échelon

Article 26

—

échelon Ancienneté acquise dans la limite de 3 ans 2e échelon Echelon provisoire Ancienneté acquise dans la limite de 2 ans Directeur départemental de classe normale Directeur départemental de 2e classe 1er échelon 3e échelon

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