Référentiel de certification 1 - Mise en relation du référentiel des activités professionnelles et du référentiel de certification du domaine professionnel CAPACITÉS FONCTIONS COMPÉTENCES C1 S'INFORMER Organisation - C 1-1 Décoder

Article Annexe

—

Articles D. 511-1 à D. 511-17 du code de la consommation. Conseil national des missions locales. Articles R. 5314-1 à R. 5314-5 et D. 5314-6 à D. 5314-12 du code du travail. Conseil national du tourisme.

Article Annexe II - II. Maquette 24

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES D'ONCOLOGIE 1. Organisation générale -oncologie radiothérapie Organisation pédagogique des deux options précoces -bio-informatique médicale 2.

Article D269-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 18 > 07

Code de justice militaire (nouveau)

Les frais de justice sont : 1° Les frais de translation des prévenus ou accusés, les frais de translation des condamnés pour se rendre au lieu où ils sont appelés en témoignage lorsque cette translation ne peut être effectuée par les voitures cellulaires

LEGIARTI000047883328

—

S'ajoutent, pour les portes étanches, selon le dispositif de commande : Niveau bas de la réserve d'huile de commande SOLAS II-1/15.7.3.1 Pression basse du gaz de commande, ou niveau bas de l'énergie accumulée SOLAS II-1/15.7.3.1 Défaut

Article Annexe I (suite)

—

Référentiel de certification I - Compétences et savoir-faire TABLEAU C1 C1.1 C1.2 C1.3 C2 C2.1 C2.2 C2.3 C2.4 C3 C3.1 C3.2 C3.3 C3.4 C3.5 C3.6 C3.7 C3.8 C3.9 1.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 53 > 59

Arrêté du 10 décembre 1981 relatif à l'application au ministère des P.T.T. (à l'exception de Télédiffusion de France) de l'article 6 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.

service public placés sous la tutelle du ministre ne peuvent, sous réserve de l'application de la loi susvisée sur les archives, être communiqués au public, lorsque, par leur nature ou leur objet, ils entrent dans l'une des catégories ci-après : 1

Article 3

—

L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes : § 1 er - Les salariés privés d'emploi doivent justifier d'une durée d'affiliation correspondant à des périodes d'emploi accomplies dans une ou plusieurs entreprises entrant dans le champ d'application

Article Annexe VI

—

Module complémentaire permettant l'obtention du diplôme S.S.I.A.P. 1 par équivalence.

Article 706-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 19

Code de procédure pénale

Pour l'application des dispositions des alinéas précédents, si la personne est assistée par un avocat ou par un interprète, ceux-ci peuvent se trouver auprès du magistrat, de la juridiction ou de la commission compétents ou auprès de l'intéressé.

Article Annexe II - II. Maquette 6

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES D'ENDOCRINOLOGIE-DIABÉTOLOGIE-NUTRITION 1. Organisation générale 1.1. Objectifs généraux de la formation : -6 semestres dans la spécialité (EDN) ; 1.3.

Article Annexe I (suite)

—

S1 - Les produits horlogers S1.1 - réglages des montres : mécanique, diapason quartz 1.

Article Annexe IIa

—

Collecter, identifier, lister, relever des données – C1-2 Interpréter, classer, analyser, évaluer, rechercher, vérifier une faisabilité, établir, décoder, élaborer une situation – C2-1 Planifier le chantier –

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

III. – 1.

LEGIARTI000047569973

—

Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST) Diplôme universitaire de technologie (DUT) Diplôme national de technologie spécialisé (DNTS) Diplôme national de guide-interprète

Article 33

—

communication audiovisuelle et numérique , fixe, pour chaque catégorie de services de radio ou de télévision distribués par les réseaux n'utilisant pas des fréquences assignées par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique : 1°

LEGIARTI000033841626

—

informatique adapté (la réalisation d'une épreuve sur un poste informatique adapté ne peut pas être doublée de l'assistance d'une secrétaire) □ Bloc-notes braille □ Sujet en braille □ Sujet agrandi □ Assistance d'une secrétaire □ Tiers temps □ Interprète

Article Annexe III

—

Forme ponctuelle - Épreuve écrite Épreuve écrite - Durée : 2 heures 30 Coefficient : 1 Le sujet porte sur une thématique donnée, il est constitué d'un dossier documentaire et d'un questionnement.

Article Annexe IV

—

- C1-2 Relever les caractéristiques de la matière première, du produit à fabriquer et/ou du matériel - C2-1 Interpréter une solution technique - C2-2 Établir un débit matière et/ou une liste de composants

Article Annexe II

—

activité formatrice et un exercice critique qui ouvrira sur l'interprétation des textes et de l'écriture ; - la comparaison de traductions différentes d'un même texte qui permettra de faire apparaître ce qui dans un texte original demande une interprétation

Page 16 · 70 457 résultats

← Précédent Suivant →