Codes de loi français

Article 3

Elle assure le rôle d'autorité de gestion pour les programmes nationaux, tels que le programme spécifique du réseau rural national et le programme national de gestion des risques en agriculture et assistance technique.

LEGIARTI000049222414

Agriculture biologique : production, conseil, certification et commercialisation. Agronomie. Aménagement paysager : conception, gestion, entretien. Analyse, qualité et contrôle des matériaux produits. Analyste criminel opérationnel.

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

fondamentales (génie industriel et procédés de transformation, spécialités à dominante fonctionnelle). 201 Technologies de commandes des transformations industrielles (automatismes et robotique industriels, informatique industrielle). 21 Agriculture

Article Annexe

Agricultures durables et nouveaux marchés - excellence pédagogique du POHER, destiné au milieu entrepreneurial de Bretagne. Pays du Trégor-Goëlo Valorisation touristique du patrimoine rural en Trégor-Goëlo.

LEGIARTI000039792160

UniLaSalle, spécialité agronomie et agro-industries Formation initiale sous statut d'étudiant 2016 2021-2022 (*) Fusion au 1er janvier 2016 de l'Institut polytechnique LaSalle-Beauvais, sis à Beauvais (60) et de l'ESITPA, Ecole d'ingénieurs en agriculture

Article ANNEXE B

Les activités économiques a) Agriculture et élevage, échanges extérieurs et activités sectorielles, localisation des branches énergétiques et des principales ressources. b) Transports, tourisme et développement régional.

Article 1

UNMFREO) IV Chef de rang 334t 5 ans Ministère de la défense, école des fourriers de Querqueville (EFQ) IV Accompagnateur de tourisme équestre 335,334 3 ans Fédération française d'équitation III Conseiller économique en agriculture

Article 6-1

légumineuses fourragères, prévue au 15° de l'article D. 615-38 du code rural et de la pêche maritime, 200 € par hectare. 3° Pour les agriculteurs susceptibles de recevoir, au titre de la campagne 2015, une aide à la conversion ou au maintien en agriculture

Article 1

311p 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Marseille - Provence - Groupe école pratique (GEP) III Décorateur étalagiste marchandiseur 312v 3 ans Association des centres de promotion et reconversion professionnelles en agriculture

Article Annexe

" 1 250 000 900 000 Administration territoriale " " 277 778 200 000 Vie politique, cultuelle et associative " " 694 444 500 000 Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur " " 277 778 200 000 Agriculture

Article ÉTAT B

392 153 Administration territoriale 392 142 392 142 Dont titre 2 385 555 385 555 Vie politique, cultuelle et associative 33 000 33 000 Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur 228 642 376 9 999 552 11 11 Dont titre 2 11 11 Agriculture

LEGIARTI000024577055

d'influence 4 539 000 4 539 000 Français à l'étranger et affaires consulaires 350 000 350 000 Administration générale et territoriale de l'Etat 4 478 000 4 478 000 Vie politique, cultuelle et associative 4 478 000 4 478 000 Agriculture

LEGIARTI000026498432

Contrôle et diagnostic technique en agriculture. Aide agricole de production fruitière ou viticole. Aide agricole de production légumière ou végétale. Aide d'élevage agricole et aquacole. Aquaculture. Arboriculture et viticulture.

Article Annexe

Vie politique, cultuelle et associative 16 011 973 15 971 238 dont titre 2 12 000 000 12 000 000 Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur 45 623 194 45 623 194 1 521 974 1 521 974 dont titre 2 1 521 974 1 521 974 Agriculture

Article Annexe

000 900 000 Administration territoriale 307 277 778 200 000 Ministre de l'intérieur, Vie politique, cultuelle et associative 232 694 444 500 000 Idem Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur 216 277 778 200 000 Idem AGRICULTURE

LEGIARTI000039240180

2010 2015-2016 Formation initiale sous statut d'apprenti 2010 2015-2016 Institut polytechnique La Salle Beauvais, rue Pierre-Waguet, BP 30313, 60026 Beauvais Cedex Privé Ingénieur diplômé de l'Institut polytechnique LaSalle Beauvais, spécialité agriculture

Article ÉTAT B

911 198 Dont titre 2 2 020 976 507 2 020 976 507 Vie politique 113 358 103 119 610 368 Dont titre 2 6 263 700 6 263 700 Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur 1 956 181 063 1 870 244 783 Dont titre 2 829 787 282 829 787 282 Agriculture

Article ÉTAT B

territoriale de l'Etat 13 348 500 13 348 500 Administration territoriale 11 932 750 11 932 750 Dont titre 2 5 300 000 5 300 000 Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur 1 415 750 1 415 750 Dont titre 2 1 400 000 1 400 000 Agriculture

Article ETAT B'

750 dont titre 2 500 000 500 000 Vie politique, cultuelle et associative 2 717 443 4 256 382 dont titre 2 2 256 382 2 256 382 Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur 1 450 739 1 450 739 dont titre 2 1 450 739 1 450 739 Agriculture

Article ÉTAT B

Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur 4 006 355 4 006 355 Dont titre 2 4 000 000 4 000 000 Agriculture