Codes de loi français

Article 4

La Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive est composée :

Article 5

La composition du jury est fixée par arrêté du ministre chargé de la culture.

Article 6

Le directeur de l'école arrête la composition des jurys des concours et en assure la présidence.

Article 3

Le choix du sujet et l'appréciation des épreuves du concours sont confiés à un jury composé:

Article 5

La composition de la commission d'examen des candidatures est fixée dans les mêmes conditions.

Article 5

Les sacs ou récipients contenant les composés arsenicaux seront étanches et suffisamment résistants.

Article 14

Le jury académique pour l'examen probatoire et l'épreuve d'aptitude est composé :

Article 2

Un arrêté ministériel fixe la date des épreuves ainsi que la composition du jury.

Article 6

Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :

Article 3

Le titre professionnel est composé des trois unités constitutives suivantes :

Article 5

La composition de la commission d’examen des candidatures est fixée dans les mêmes conditions.

Article 8

La composition du jury est fixée par un arrêté du ministre chargé de la culture.

Article 2

Elle est administrée par un conseil d'administration dont la composition est la suivante:

Article 2

La composition du vestiaire réglementaire est fixée ainsi qu’il suit

Article 3

Le titre professionnel est composé des trois unités constitutives suivantes :

Article 7

Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :

Article 3

La composition du comité de sélection doit rester la même pour la sélection de la totalité des candidats.

Article 5

Le conseil d'administration de l'établissement est composé ainsi qu'il suit :

Article 17

La composition du comité technique de l'établissement est fixée comme suit :

Article Annexe à l'article A. 5332-728

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 65

COMPOSITION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ PRÉVU À L'ARTICLE R. 5332-63