CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

613 résultats pour « Alain GUIDI Composition »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69df4ff0cdc6046d474c853a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

(s) : KION FINANCIAL SERVICES FRANCE SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Cynthia COSTA-SIGRIST Défendeur (s) : [D] LEVAGE SARL [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Maître Alain

Source officielle

Page 1 sur 31

Suivant →
CA

Chambre 1-2

651fa4f7c601f083189914d4

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

LES PALMIERS dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f2edc7cdc6046d470d5778

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Marilou POISOT, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65849134e41137cbf9fc8510

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée par LRAR le : à : Mme [W] [X] et Me Alain GUIDI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/00322 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYZNQ

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e31

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Derdeyn et Darmstadter, Conseillers, tandis que l'arrêt a été rendu à l'audience du 7 mars 2001, par la cour d'appel composée de M. Decomble, président, et de MM.

Source officielle
CC

civ1

613722becd58014677400e8e

Cassation

19 novembre 1996

19 novembre 1996

Y..., demeurant 70, avenue Bois Guimier, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, 2°/ de M. Alain C..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6137268fcd580146774268ee

Cassation

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Le Y... était venu dans son bureau chercher des explications sur son comportement à l'égard de son épouse tout en exposant qu'il avait toujours considéré Guida C... comme sa fille mais que celle-ci était

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2806cdc6046d475af367

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[Adresse 1] registre du commerce et des sociétés de Lyon n° 792 224 644 (Avocat postulant : Maître Alain GUIDI, Avocat au barreau de Marseille) (Avocat plaidant : S.E.L.A.S. de BURY représentée par Maître

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf78b5cdc6046d47f5d0aa

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 435 145 644 (Maître Alain GUIDI, Avocat associé du Cabinet BGDM AVOCATS, avocat au barreau de Marseille) C / Société INFOEXPRESS S.A.S

Source officielle
CC

comm

613723a4cd5801467740c653

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

B... suivant lesquelles il avait vu Mme A... travailler pour le compte de la société BL alors que son préavis n'était pas expiré sont démenties par M.

Source officielle
CA

9e Chambre A

61637728f6919f4eda2c37fb

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

GUIDI, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Février 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Michel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201060

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

Alain X... et M. Hillel X..., ès qualité de curateur de M. Alain X... en leur demande d'indemnisation des préjudices subis par M.

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e47

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

Y..., apportent une forte crédibilité à l'hypothèse selon laquelle la dégradation du véhicule a été commise par un instrument de type échenilloir brandi au bout d'une perche ; que la distance fut-elle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0e67c25a97f0381f5610

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

qualité [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Gaetan BALESTRA du cabinet BALESTRA GUIDI

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e5c

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Y... n'avait pas, pour sa part, une expérience du Mont Z... et de l'encadrement de stagiaires comparable à celle des guides diplômés exerçant habituellement leurs fonctions dans le massif alpin; que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90245

Appel

7 février 2013

7 février 2013

GUIDI, avocat au Barreau de MARSEILLE INTIMES ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENTEUROMEDITERRANEE, demeurant Les Docks-10 Place de la Joliette-13. 002 MARSEILLE représentée par Maître Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90250

Appel

7 février 2013

7 février 2013

APPELANTE SCI LE WILLIAM'S, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant 140 rue de Ruffi-13. 002 MARSEILLE représentée par Maître Alain GUIDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921bd

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Alain, le 25 Septembre 2007c/Madame B

6253ca8bbd3db21cbdd8b50c

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Alain né le 30 Avril 1965 à ALBI (81) de Osmin et de BB...

Source officielle
CA

9e Chambre A

6035ebf2433dbb51e84207fe

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

APPELANT Monsieur [D] [H], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Alain GUIDI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SA RICARD, prise en la personne de son représentant

Source officielle