CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 456 résultats pour « Alexandra DE SAINT-PIERRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 8 REFERES

68ed59e20da7cb996dca724f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

NEYROUD de la SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, avocats au barreau de SAINT-MALO Madame [X] [T], née le 19 Juin 1985 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Alexandre NEYROUD

Source officielle

Page 16 sur 273

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

LE MOULIN DE SAINT GEORGES, BERNARD, Alexandra, Ginette, Pierrette

SIREN 893857144GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

Cession sous acte authentique en date du 29/01/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 26 Rue du Gué de l'Arche 41400 Saint-Georges-sur-Cher, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Rue Eugène Varlin 75010 Paris 10e Arrondissement

25/02/2021

Voir →

Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

Voir →

Modifications diverses

MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, ABBATIALE, ALFRED DE LA COUR, ANTOINETTE LABICHE, AUGUSTINE LEGRAND, BEATRICE DEFRESNE, BEAUTERROIR, CECILE DE LA VIGNE, CECILE DEVILLE, CELLIER HELOISE MARTINS, CELLIER SAINTE CYRILLE, CHAINE DE COEUR, CHARLES DE RICHEBON, CHARLES FROMBOIS, CHARLES JULIEN, CHATEAU DE LIGNY, CHENE DE COEUR, CHRISTIAN BON BERNARD, CHRISTIAN LE PETIT, CHRISTIAN MICHEL, CLAIRE MOINDROT, CLOTILDE LAFORET COLOMBIER VINS FINS, COMTESSE ALEXANDRA, COMTESSE CLOTILDE, COMTESSE ROSELINE, DESVIGNES AINE ET FILS, DUC DE BEAUBERNARD, DUC DE LOISE, DUC DE MARSAN, DUCS DES FRANCS, DUCHESSE VIOLETTE, EMILE GAUTHIER, JACQUELINE LA BELLE, JACQUES BOURGUIGNON, JACQUES DE BEAUVOIRE, JACQUES DE MORTIER, JACQUES LEROY, JACQUES NORMAND, JACQUES VILLA, JEAN CLAUDE FROMONT, JEAN DE LA BUISSONNIERE, JEAN DUMON, JEAN LE BON, JEAN LEPETIT, JEAN MONT DES VIGNES, JEHAN SIEUR DE LIGNY, JOSEPHINE DUBOIS, JULIETTE DELORME, LA CITERNE CHABLISIENNE, LA MAISON DES GRANDS BEAUJOLAIS, LA MAISON DES VINS, LA TERRE DES LUMMIERES, LADY WINE, LAGRANGE PERE ET FILLE, LAURENT GERARD, LE COMTE DE PARM, LE MANOIR, LE SEIGNEUR LINEEN, LEROY ROLAND, LES CHAIS DU BOCCARD, LES CHEVALIERS DE LIGNY, LUCIENNE MICHEL, MAISON ANGE PERE ET FILS, MAISON BLANCHARD, MONGILLON, PATRICK BONFOI, PATRICK CLERGET, PAULINE DELARCHE, PAULINE VIGNERON, PHILIPPINE DE SAINT CYRILLE, PIERRE BONJUSTE, PIERRE DE CHABLISEAU, PIERRE DE LAVILLE, PIERRE GROSJEAN, PIERRE LE BOURGEOIS, PIERRES DOREES, PRINCESSE ANNE, PRINCESSE ANTOINETTE, RENE DE LACRAY, ROCHECOURT, ROLAND LEVALLIER, SAINT ROCHE, TERRITOIRE, THOMAS LEROY, VALERIE JEAN BON, VALLONNE, VINCENT LE BON, VINS ET TRADITIONS, CHATEAU DE BEAUTERROIR, COMTESSE DE MOREL, DUCHESSE ROSELINE, DENIS LOROT, FRANCOIS LEGRAND, MAURICE & FILS, PROMESSES DE FRANCE, PIERRE DU MOULIN, EUGENE DE LA FONTAINE, EUGENE ELLIA, FAMILLE FROMONT, FEUILLE DE VIGNE, FRANCOIS LA PIERRE, FRANCINE LABELLE, FRENCH PARADOX, FRERES VIGNON, FROMONT FAMILY, FROMONT MOINDROT, GEORGES DE LA SOMMIERE, GILLES DE LA TOUR, GRAND LOGIS, HUBERT DE BONJEAN, HUBERT DE COMPOSTEL,

SIREN 385202304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

12/06/2014

Voir →

CA

5ème Chambre

679c6d965dcac3ba60034e0d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Pierre CASTELLI, Président de chambre ASSESSEURS : M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

65547144a52b348318098709

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [X] [J] [L] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre ALQUIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS COMPTABLE DU

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106841b41fe2e9b5cab4

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

ARRÊT N°22/367 PF N° RG 21/00752 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FRMA [D] C/ [N] [M] [A] RG 1èRE INSTANCE : COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS ARRÊT AVANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e86

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Stéphane Y... et Mme Christelle X...se sont mariés le 10 décembre 1991 à Saint Raphaël.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624864

Admin. suprême

9 mars 1990

9 mars 1990

Alexandre X..., a été assujetti au titre de l'année 1984 dans les rôles de la commune d'Arcueil, 2- prononce la décharge des impositions contestées ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

668cd24abbc9a118c6c63f9d

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d132

Appel

10 juin 2009

10 juin 2009

Mme Alexandrine X... épouse Y... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 23 mai 2007.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023958665

Admin. suprême

4 mai 2011

4 mai 2011

Borodine, parc technologique de Lyon Saint-Priest à Saint-Priest (69800) ; la SOCIETE CRYO SAVE FRANCE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 1004188 du 6 août 2010 par laquelle le

Source officielle
TJ

JLD

695ed50fcdc6046d478d0d57

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

11h30 Nous, Valérie ETILE, Vice-présidente délégué(e) pour le contrôle des hospitalisations sans consentement, statuant en matière de contrôle de mesure d’isolement et de contention, assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68681cc54965b5d9df315f8e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

IGECO BATIMENT 114 avenue Gabriel Peri 93400 SAINT OUEN S.E.L.A.R.L. BDR & ASSOCIES (Maître [C] [S]) SELARL BDR & ASSOCIES (en la personne de Maître [C] [S]) 34, rue Saint-Anne 75001 PARIS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bdbd3db21cbdd89247

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

. : CF /LE ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST PIERRE en date du 29 Novembre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 SEPTEMBRE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21018_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

le transfert de l'officine de la pharmacie Marty au 1, rue Droite à l'Espace Alexandre Bessière à Espalion , a mis à la charge de l'agence régionale de santé d'Occitanie la somme de 1 500 euros au titre

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007835730

Admin. suprême

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Roger BERNARD, Pierre Z..., Léopol A..., Alexandre C..., Marcel C..., Pierre C..., Roger D..., Thierry K..., René J..., Robert H..., Marcel I..., Jacques G..., de Mme veuve Carmen G..., de MM.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d555b2cdc6046d47707087

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

2026 à 11 h 30 (Isolement) Nous, Maïa GOUGUET, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Alexandra

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462472.20220923

Admin. suprême

23 septembre 2022

23 septembre 2022

B D et Mme A D ont demandé au tribunal administratif de Saint-Barthélemy d'annuler la délibération du 26 juillet 2018 par laquelle le conseil exécutif de Saint-Barthélemy a refusé de leur délivrer un permis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8911a

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

MV 3 PIERRES en qualité de caution gagiste, ainsi qu'en qualité de caution solidaire, représentée par Mme Alexandrina A..., administrateur de la société, agissant en vertu d'une délibération du conseil

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890386e764f07389f63d9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

DEFOSSE - MONTJARRET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB57 C/ EST ENSEMBLE HABITAT Représentant : AARPI CAHN CHABANNE, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire 210

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0da

Appel

4 mai 2009

4 mai 2009

LA COUR La société LIMOCAR s'est vu confier par le Conseil Général de la HAUTE-VIENNE le marché des transports scolaires dans les bassins de SAINT JUNIEN et de ROCHECHOUART en 1997.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661824b34e82250580d1f801

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/02129 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YPCQ N° minute : 24/00745 Monsieur [E] [C] Représentant : Me Marc-alexandre

Source officielle