Pour les armes à feu, la dangerosité s'apprécie en particulier en fonction des modalités de répétition du tir ainsi que du nombre de coups tirés sans qu'il soit nécessaire de procéder à un réapprovisionnement de l'arme.

Article 9

—

Les lâchers de gibier de tirs sont interdits.

Article ANNEXE III-B

—

Résultats en épreuves d'Equitation de travail en AM 2 minimum ou équivalentes permettant d'attester : X X X X Equitation de travail : Résultats en épreuves d'Equitation de travail en AM 1 minimum ou équivalentes permettant d'attester : X X X X X Tir

Article 1

—

déflagrants, tubes à onde de choc, relais d'amorçage, bousteurs et autres accessoires de mise à feu ; -les explosifs de type " dynamite " et autres explosifs à base de nitroglycérine ou autres esters nitriques ; -les charges de démolition, les charges pour tir

Article 15

—

présent décret (1), pour les groupes comprenant au plus dix véhicules nautiques à moteur encadrés par des moniteurs bénéficiant d'un agrément des services chargés des affaires maritimes ; 2° Les manœuvres militaires de toute nature, y compris les tirs

Article 196

—

. - Les ressources issues, du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2019, du dispositif de compensation péréquée et du fonds de solidarité en faveur des départements mentionnés au I, ainsi que celles que les départements pouvaient tirer du relèvement, au delà

Article Instruction

—

De plus, pour les tirs laser en extérieur, ces dispositions sont complétées par les points suivants : - les tirs laser doivent être effectués dans un cône vertical de demi-angle au sommet égal à 30° (fig. 1) ; - les tirs lasers doivent être dirigés sur

Article ANNEXE III

—

-Cette formule reflète que, lorsqu'on utilise plus de matériaux secondaires qu'on en produit, alors il faut tirer la production de vierge sur le marché pour " recharger " la boucle matière dans un contexte de volume de matériaux (vierge et recyclé) finis

Article 2

—

Au cours de ces séances, chaque agent de police municipale doit tirer au moins cinquante cartouches par an, pour les armes mentionnées aux a et b du 1° de l'article R. 511-12 du code de la sécurité intérieure, au moins quatre cartouches par an, pour les

Article L427-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 59

Code de l'environnement

En ce cas, le préfet délivre sans délai à chaque éleveur ou berger concerné une autorisation de tir de prélèvement du loup valable pour une durée de six mois.

Article R215-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Code rural (nouveau)

-Est puni des mêmes peines le fait de pratiquer le tir aux pigeons vivants dans les conditions de l'article R. 214-35 du présent code. IV.

Article 2

—

Sport - CNEA - Fédération française de roller skating (FFRS) Moniteur d'aviron 335 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) Sport - Fédération française des sociétés d'aviron Technicien sportif de tir

Article Annexe 2

—

de porte Qu'une porte soit située latéralement ou perpendiculairement à l'axe d'une circulation, l'espace de manœuvre nécessaire correspond à un rectangle de même largeur que la circulation mais dont la longueur varie selon qu'il faut pousser ou tirer

Article 1

—

Collège de Kaméré (Vallée du Tir, Nouméa). Collège de Koné (Koné). Collège de Koumac (Koumac). Collège de la Colline (Thio). Collège de La Foa (La Foa). Collège de La Roche (Maré). Collège de Magenta (Nouméa).

Article 2

—

déontologie - l'impact des interventions vis-à-vis des personnes que l'agent côtoie dans l'exercice de son métier en tenue ou en dispense du port de la tenue Connaissances techniques Formations techniques au tir

Article 55-14

—

Tableau de tirage de punto POINT AVEC 2 CARTES 0-1-2-3-4-5 TIRER 6-7 RESTER 8-9 ABATTAGE BANCO NE PEUT TIRER Avec deux cartes, lorsqu'il a 0, 1 ou 2, banco tire sauf si punto fait un abattage.

Article Annexe II

—

Article 4

—

Transport entre deux dépôts appartenant au même titulaire ; Transport par l'utilisateur entre son dépôt ou le dépôt contenant les explosifs qu'il a mis en consignation et le lieu d'emploi ; Transport entre un dépôt ou un laboratoire et son polygone de tir

Article 21

—

destinées à un usage légal en tant que carburant ; -" carburant agricole " : l'huile végétale pure utilisée pour l'alimentation des moteurs des tracteurs et engins agricoles ; -" tracteur agricole " : véhicule à moteur qui est spécialement conçu pour tirer

Article A4241-48-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90

Code des transports

Un bateau qui est en train de tirer dans l'eau un chalut ou autre engin de pêche doit, outre la signalisation prescrite par les autres dispositions de la présente section, porter : De nuit : Deux feux clairs ou ordinaires, le feu supérieur étant vert

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