Elle conclu à l'infirmation du jugement et en conséquence au changement du prénom de "Solange" en "Mary" si bien que son nouvel état civil sera X...

Elle conclu à l'infirmation du jugement et en conséquence au changement du prénom de "Solange" en "Mary" si bien que son nouvel état civil sera X...

700 du code de procédure civile ; 'condamner la SCI MARLY aux entiers dépens. 3/adressées au greffe par la SCI MARLY le 13 janvier 2023 notifiées le 14 mars 2023 (AR appelant le 17 mars 2023 et CG

octobre 2022, que pour justifier sa demande d'asile, celui-ci a déclaré à l'officier de protection qu'il craint pour sa sécurité du fait de sa participation, le 27 novembre 2020 à la commémoration des martyrs

APPELANT - SAS VESTEL FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] - Monsieur [Y] [I] [Adresse 4] [Localité 2] représentés par la SCP Anne-Marie

2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Marly

, propriétaire des locaux professionnels objet de la garantie, que le gérant de la société Escort était l'épouse du gérant de la SCI Mary et qu'il appartenait à M.

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 29 juin et 29 octobre 1987, présentés pour Mlle Marie-Anne X... demeurant 8 place des Martyrs

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sainte-Marthe

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sainte-Marthe

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sainte-Marthe

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sainte-Marthe

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sainte-Marthe

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sainte-Marthe

.-98851 NOUMEA CEDEX Concluante AUTRE INTERVENANTE LA SELARL Mary-Laure X..., es qualité de Mandataire-liquidateur de la SARL A PELLES ...-98846 NOUMEA CEDEX Concluante EN PRESENCE DU : LE

.-98845 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL GILLARDIN-AUPLAT INTIMÉE LA SELARL Mary-Laure Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de M. X...

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Audience des référés Ordonnance du 02/04/2026 Demandeur(s) : MARY AUTOMOBILES [Localité 1] [Adresse 1] immatriculée au RCS de [Localité 1] n° 495 295 586 Représentant(s

Puy-en-Velay (Haute-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Haute-Loire (Le Puy), au profit de la commune de La Besseyre Saint-Mary