Accord sur la gestion de l’activité du groupe Audiens pour la pandémie COVID-19

Accord Contrat supplémentaire frais de santé des salariés du groupe Audiens

Avenant à l'accord d'entreprise du Groupe Audiens du 7 janvier 2004

AUCHERE Y... DES PENALITES DE 100 % APPLIQUEES A LA T. V. A.

Accord relatif au soutien du pouvoir d’achat des salariés Audiens pour l’année 2023

précisément et nécessitent encore d’important travaux de prospection, ainsi que l’absence de détail des réserves aurifères.

Avenant à l'accord relatif au contrat supplémentaire frais de santé des salariés du groupe Audiens

ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE D’AUDIENS

Avenant à l’accord relatif au contrat supplémentaire frais de santé des salariés du groupe Audiens

Avenant sur le temps de travail des salariés au forfait jours à l’accord du groupe Audiens du 7 janvier 2004

Avenant à l'accord d'entreprise du Groupe Audiens en date du 7 janvier 2004 portant sur les indemnités de transport et les déplacements professionnels

Avenant n°1 à l'accord spécifique aux salariés "intermittents du spectacle vivant" relatif à l'affiliation obligatoire au régime de protection sociale AUDIENS

Il a été fait droit à cette demande par un jugement du tribunal de commerce d'Auxerre du 3 février 2020.

.-63170 AUBIERE Demanderesse ET : SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, demeurant 61 boulevard Gambetta-87000 LIMOGES Défenderesse. --- = = oO § Oo = =--- Le VINGT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE

Jean-Pierre AURIERES Juge Commissaire suppléant : M.

Jean-Pierre AURIERES M.

Jean-Pierre AURIERES Mandataire Judiciaire : SELARL AEGIS prise en la personne de Me [G] [T] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Ordonne la désignation de SCP [Y] [H] et [A] [D], Société civile professionnelle

Jean-Pierre AURIERES M., [M], [T] Mandataire Judiciaire : SELARL AEGIS prise en la personne de Me, [I], [P], [Adresse 2], [Adresse 3], [Localité 2] Ordonne la désignation de SCP, [O], [H] et, [L], [Y]

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Cuisines A..., dont le siège social est à Cournon (Puy-de-Dôme), avenue d'Aubière

(Puy-de-Dôme), 2 / de la société civile immobilière de l'Ormeau, dont le siège social est zone industrielle des Ribes, avenue de Cournon, Aubière (Puy-de-Dôme), 3 / de M.