des quantités importantes de moûts et de vins étaient manquantes ; que le prévenu a lui-même admis au cours de l'enquête avoir "élargi" ses fonctions, et qu'il était devenu gestionnaire du domaine d'Aussières

vente amiable de ce dernier immeuble, le prix en a été remis au Trésor; que Mme Y... a réclamé en justice la restitution de ce prix, ainsi que la main-levée des hypothèques constituées sur l'immeuble d'Aubière

au sein d'un site minier situé en Guyane, et a consenti à cette société une exclusivité sur la vente de la production aurifère du site ainsi qu'une exclusivité sur l'achat d'équipement nécessaire à son

René X..., demeurant Château de Tanlay à Tanlay (Yonne), en cassation d'un jugement rendu le 30 octobre 1992 par le tribunal d'instance d'Auxerre, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, en

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvia X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mars 1994 par le tribunal d'instance d'Auxerre

et son corps enterré site d'exploitation aurifère et son corps enterré site d'exploitation aurifère et son corps enterré site d'exploitation aurifère et son corps enterré site d'exploitation aurifère

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé une ordonnance du doyen des juges d'instruction au tribunal de grande instance d'Auxerre

2021), la société coopérative La Chablisienne cave coopérative de Chablis (la société) a assigné Mme [N] et la Fédération nationale de révision Revicoop devant le président du tribunal de commerce d'Auxerre

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 1er octobre 1997) d'indiquer sous la mention "Composition de la cour lors des débats et du délibéré" celle de "Greffier : Dominique Bonhomme-Auclère, alors, selon

(Yonne), 2 / de la société Auxerre auto plus, sise Le Petit Bois, Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1998 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit du trésorier principal d'Auxerre, domicilié en ses bureaux

Daniel X..., demeurant ..., 2 / la société civile immobilière (SCI) Elidan, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 février 1997 par le tribunal de grande instance d'Auxerre

X... a été désigné délégué syndical de l'établissement d'Auchan d'Aubrière (63) le 14 février 2000 par un "comité national des sections syndicales CFTC des hypermarchés Auchan" ; que le 21 janvier 2010

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mauricette X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 3 juin 1999 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre

Dominique Y..., demeurant allée Colemine, bâtiment 16, n° 44/13, Auxerre (Yonne), en cassation d'un jugement rendu le 10 novembre 1989 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section commerce), au profit

Y... avec l'AJ Auxerre football depuis l'année 2013, que M.

, accompagnant la copie des deux courriers envoyés au procureur de la République d'Auxerre les 24 avril et 28 août 1997 par lesquels Claude X... demandait au procureur de la République d'Auxerre à être

(Yonne), en cassation d'un jugement rendu le 8 septembre 1987 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section industrie), au profit : 1°/ de Monsieur Y...

. ; "aux motifs propres et non contraires que le tribunal de police d'Auxerre, après avoir constaté l'extinction par l'effet de la loi d'amnistie du 6 août 2002 a déclaré, en application de l'article

. ; "aux motifs propres et non contraires que le tribunal de police d'Auxerre, après avoir constaté l'extinction par l'effet de la loi d'amnistie du 6 août 2002 a déclaré, en application de l'article