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1 583 résultats pour « Bruno ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1da

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2003 APPELANTS : Madame Patricia X épouse Y représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me PERRIN, avocat au barreau de ROANNE Monsieur Bruno

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e101f8cdc6046d4775a25d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2024RJ126 Prononcé le 04/07/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Frédéric ROGER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1074ccdc6046d47760066

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DE COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2024RJ134 Prononcé le 04/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric ROGER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e107f5cdc6046d47761245

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2023RJ5 Prononcé le 04/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric ROGER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336b6cbb40ec8318f31e3d

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

] du 26 Août 2021 APPELANTE : [5] [Adresse 1] [Localité 2] dispensée de comparaître INTIMEE : SAS [6] [Adresse 4] Breteuil sur Ition [Localité 3] représentée par Me Bruno

Source officielle
CC

soc

61372319cd5801467740568f

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Bruno X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137226dcd580146773fce2e

Cassation

4 mai 1995

4 mai 1995

Bruno Z..., gérant, dont le siège est ..., 2 / M.

Source officielle
CC

soc

6137234acd58014677407d9e

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Bruno Frère, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Compiègne (section commerce), au profit : 1 / de la société CAD, société à responsabilité

Source officielle
CC

civ3

613722ebcd580146774032e5

Cassation

16 juillet 1997

16 juillet 1997

Toitot, conseiller, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat des consorts X..., de Me Roger, avocat de la société Groupe immobilier 3F Le Foyer du fonctionnaire et de la famille, les

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020288724

Admin. suprême

18 février 2009

18 février 2009

Bruno B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300271

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 mars 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Zedda, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889eb

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

X... ... 78160 MARLY LE ROI Madame Suzanne A... ... 78160 MARLY LE ROI Monsieur Etienne X... ... 75016 PARIS Monsieur Bruno X... ... 49280 ST CHRISTOPHE DU BOIS Monsieur Pascal B... ... 94300 VINCENNES

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CA

4e chambre

6358ce0ec40aa805a7864e1d

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/2829 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Valérie LEGAL Me Elisa GUEILHERS Me Corinne ROUX

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

603569d20f0d5490f9aa5a52

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

Tribunal de Grande Instance de BOULOGNE SUR MER REF : BP/AMD APPELANTE SAS LOCAM - LOCATIONS AUTOMOBILES MATERIELS ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Roger

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CC

soc

613722decd58014677402895

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

Bruno Z..., demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers de la SA Lys-Air, 2°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c93

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Bruno Lopez, demeurant 1, rue Joseph Roumanille, 34500 Béziers, 33 / de M. Bruno Lopez, demeurant 8, rue du Ponaut, 34420 Villeneuve les Béziers, 34 / de M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007753247

Admin. suprême

12 février 1990

12 février 1990

Bruno Y..., M. Laurent D..., demeurant tous à Biesles (52340) ; M. C..., Mme Z..., M. Y... et M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e101e1cdc6046d4775a0e4

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DE COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2024RJ136 Prononcé le 04/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric ROGER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e10830cdc6046d477615f8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DE COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2024RJ206 Prononcé le 04/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric ROGER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e10854cdc6046d47761827

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DE COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2023RJ209 Prononcé le 04/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric ROGER

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