Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 849 598 628 de la SAS CEDO BAT 77190 [Localité 1], [Adresse 2] exerçant l'activité de Tous travaux de revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton

_______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ceragen Holding compagnie générale de céramique

justifiant de la fabrication des 40 séries de 24 céramiques sur les 40 prévues au contrat, puisque la « redistribution » des séries de céramiques qu'avaient décidée entre eux la société [Q] et M.

[F] [G], demeurant à [Adresse 17] ; Mme [OC] [G] épouse [OF], demeurant à [Adresse 17] ; Représentés par Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de Papeete ; Intimés : M.

[F] [JW] [Z], né le 14 avril 1974, demeurant à [Localité 29] ; Représentés par Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de Papeete ; M. le Curateur aux Biens et Successions Vacants, dont le

N° 50 KS --------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Théodore Céran J, le 02.05.2024.

[RM] [GD], né le 2 mars 1969 à [Localité 8], de nationalité française, pêcheur, demeurant à [Adresse 36] ; Représentés par Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de Papeete ; Intimés :

Sur les conclusions tendant à sanctionner l’établissement public cité de la Céramique-Sèvres et Limoges : M.

Pour la sélection des nuances de pierres et leur pose, la société NMPA avait pris alors attache avec la société SAS ROCAMAT (fournisseur de la société NOVES CERAM) et la société NOVES CERAM (fournisseur

Mme Michèle B..., épouse E..., demeurant L'Olympe, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit : 1 / de la société Est Ital ceram

B C A, représenté par Me Ceran-Jerusalemy, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L521-2 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner une date d'audience en urgence absolue

font-family:Arial; font-size:8pt; font-style:italic; vertical-align:super } COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME   665   3.10.2000   Communiqué du Greffier   AUDIENCE DANS L’AFFAIRE JERUSALEM

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sàrl ABL CERAMIQUE [Adresse 2] Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, Par requête en date du 12/12/2024, le représentant du ministère public requiert

La requête a été communiquée à la Cité de la céramique - Sèvres et Limoges, qui n'a pas produit d'observations.

______________ ENTRE : Mme [T] [R] épouse [N], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, la fédération Nationale des travailleurs du verre et de la céramique

CERAM a justifié.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les laboratoires Ceraver Osteal médical Paris Nord II, société anonyme

-La SCP Gotanegre Vermeersch qui ne justifie pas du paiement à la SCI Cerdane de la dette solidaire, ne peut exercer le recours de l'article 1214 ancien du code civil.