Dans le même temps, sa société-mère Groupe6TM, ainsi qu'une autre filiale de celle-ci, la société Supply Chain Magazine, ont également été mises en redressement judiciaire. 2. M.

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michèle X... coupable d'escroquerie au préjudice de la compagnie Winterthur ; "aux motifs, sur les magnétoscopes Mitsubishi et Amstrad, le téléviseur ITT et la chaîne

exploiter une décharge contrôlée de résidus urbains et de déchets industriels, située à Retzwiller, consistant à l'ensevelissement de déchets ménagers et assimilés, opération se situant en bout de chaîne

que les allégations de vol ne reposent, en l'état, sur aucun fondement concret ; " et aux motifs adoptes que Gérard X... déclarait que sa femme avait hérité de quatre montres or à gousset, d'une chaîne

été frappé ou battu; que les douleurs, scoliose, et traces d'enserrement des poignets décelées par ailleurs peuvent en revanche être compatibles avec une chute, une empoignade et "le supplice de la chaîne

qu'il a été procédé à son expulsion le 28 octobre 1994, alors qu'il se trouvait en détention; que sorti de prison en février 1995, les époux Z... ont constaté le 14 avril 1995, que le cadenas et la chaîne

alors préposé occasionnel, était sous la direction exclusive de la société Spie Fondations, commettant temporaire, qui avait entravé le déploiement des vérins stabilisateurs de la grue au moyen de chaînes

modification de son contrat de travail procédant de la suppression, en contrepartie de l'octroi d'une indemnité, de l'avantage en nature constitué par la mise à sa disposition, en sa qualité de maître de chai

Poitiers, 28 juin 2017), que Mme O... a été engagée par la société Areas assurances à compter du 26 octobre 2009 en qualité de collaboratrice d'agence généraliste, et a été affectée tant à l'agence de La Chaize

travail ; qu'il ressort suffisamment de l'ensemble de ces éléments d'appréciation, et notamment des déclarations des personnes entendues, de la fourniture des matériels et matériaux par la société Chaynes

Entre 2009 et 2014, il a acquis plusieurs sites qui lui ont permis de s'implanter aux Etats-Unis, au Canada en Australie, au Brésil, en Chine, au Japon et en Nouvelle-Zélande.

du commerce (violation de l'article 32 du décret du 30 septembre 1953) ; 2 / que la cour d'appel, qui a constaté que le mobilier laissé dans les locaux, constitué principalement de fauteuils, de chaises

compte tenu de leur poids), travail en cisaillement de l'amarre contre le bord extérieur de la chenille" ; que "de fait, les frères X... n'avaient utilisé qu'une chaîne unique encerclant la pelleteuse

Y... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Versailles (21e chambre), dans le litige l'opposant à la société XPO Supply Chain France, dont le siège est [...] ,

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 7 septembre 2023), Mme [U], née le 12 avril 1970 à Chlef, en Algérie, a introduit une action déclaratoire de nationalité en se prévalant d'une chaîne de filiation avec [M]

Gebroeders Van Aerde NV, dont le siège est Driesheide 34, 2241 Halle Zoersel (Belgique), 4°/ de la société China océan shipping company dite Cosco, dont le siège est 378 Dong Da Ming X..., Shangaï (Chine

La [3] a porté plainte et s'est constituée partie civile du chef de diffamation publique envers un particulier, à la suite d'un reportage diffusé sur la chaîne de télévision France 3, dans le cadre de

Y... ne rapporte pas la preuve que le journaliste aurait déformé ses propos de quelque manière que ce soit, alors qu'ils sont très proches de ceux qu'il a tenus sur la chaîne de télévision FR3 ; que les