CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 406 résultats pour « Chalmey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10260

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle

Page 16 sur 121

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10716

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [B], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de l'association La Cadorre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10717

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de l'association Partage, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10475

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Brouchot, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO11045

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10851

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10084

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10938

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseillère référendaire, après débats en l'audience publique du 15 octobre 2025 où étaient présentes Mme Ott, conseillère la plus ancienne faisant fonction de présidente

Source officielle
CA

Première Présidence

686f4e3a334d55acd19f1df8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

la SCCV LA CHARMETTE LES [Localité 4] aux entiers dépens.

Source officielle
CC

civ2

613724b5cd58014677417b83

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

, ensemble l'article 480 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'après la vente sur saisie d'un bien immobilier lui ayant appartenu, la SCI du Chalet

Source officielle
CC

civ3

6137250dcd5801467741a91e

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Y..., sous diverses conditions suspensives, un chalet entouré de parcelles situées en zone constructible du plan d'occupation des sols, de 76 ares 24 centiares ; que, répondant à une demande de renseignement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00044

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

[A] et Mme [H] ont, à la suite d'un démarchage à domicile, commandé une pompe à chaleur et divers matériels auprès de la société H2R énergies et accepté le même jour, de la société Franfinance, une

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300424

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

E...                  , architecte (la société B...), pour concevoir un chalet à édifier sur un terrain appartenant à M. et Mme C... ; qu'invoquant le non-respect par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300455

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

(le syndicat des copropriétaires), auquel s'est substitué la société Scalottas, ayant entrepris la réhabilitation d'un chalet, a confié une mission de maîtrise d'oeuvre à la société ECC Chapuis-Duraz (

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd580146774065a8

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme HLM les Chalets, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

comm

61372289cd580146773fe224

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

X..., mandataire judiciaire, demeurant résidence "Le Médicis", 15, avenue des Allobroges, à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), pris en sa qualité de liquidateur de la SCI "Châlets de Tête Rousse" et de représentant

Source officielle
CC

civ2

61372413cd58014677411ed9

Cassation

5 juin 2003

5 juin 2003

X..., propriétaire à La Salvetat-sur-Agout d'un chalet avec jardin dans le lotissement dit de La Lixirie qui surplombe le lac de la Raviège, a assigné la société civile immobilière La Planque (la SCI)

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300403

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 30 octobre 2020), M. et Mme [F] (les bailleurs), propriétaires d'une parcelle de terrain sur laquelle sont édifiés une maison et deux chalets meublés, ont consenti à

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100472

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

[I] a souscrit un bon de commande auprès de la société Premium Energy (le vendeur) portant sur la fourniture et l'installation d'une pompe à chaleur moyennant le prix de 19 000 euros. 2.

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6a0f5dbfcdc6046d477c8387

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

de la maison et l’autre pour la piscine : une pompe à chaleur mitsubishi mono phase modele PUD-shwm 146VAA pour chauffageune pompe à chaleur polytropic inverter 15kw pour la piscine,moyennant la somme

Source officielle