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1 209 résultats pour « Christophe GUILLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69c923f0cdc6046d4765a39d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Christophe PILLARD et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle

Page 16 sur 61

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820933fa7a008e5409f3e4

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

jugement rendu le 06 Septembre 2021 par le Pole social du TJ de [Localité 8] RG n° 19/12045 APPELANTE Société [9] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant, non représenté, ayant pour conseil Me Guillaume

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65af6aeab6c6260008b531e6

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Sophie Tesson, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DU VAL D'OISE Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e9c

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

à PARIS et Monsieur Christophe X... né le [...]        à YAOUNDE ( CAMEROUN ) demeurant [...]                            

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8b0

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

, Monsieur Mathieu X..., Monsieur Frédéric X..., Monsieur Mikaël X..., Madame Amandine A..., Monsieur Thibault A..., Monsieur Quentin A..., Monsieur Christophe A..., Monsieur Sébastien X... et Monsieur

Source officielle
TJ

Service des référés

6776e6d21c1d126b19963384

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

ORALIA CAZALIERES & ARDOUIN, dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 20] représenté par Maître Christophe BASSET de la SELARL SELARL CHRISTOPHE BASSET, avocats au barreau de PARIS - #A0050

Source officielle
TJ

Service des référés

6686fe97e74459e0c7edd442

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GUILLAUME AUTOMOBILES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE ORDONNANCE DE REFERE DU 04 Juillet 2024 1ère VICE PRESIDENTE :Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDERESSE Madame [O] [

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66995d2f07d408f8d4c180fa

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Localité 8], représentée par Maître Jérémy GOLDBLUM de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0008 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67eed2aab848dd6814c5e4ad

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DUTON, Vice-président, assisté de Monsieur Christian GUINAND, Cadre-Greffier, DEBATS A l’audience du 16 janvier 2025, avis a été donné aux avocats que l’ordonnance serait rendue par mise à disposition

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e6b1b7735881a7c381f

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

RE F E R E N° Du 12 Avril 2024 N° RG 24/00160 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K3E2 54Z c par le RPVA le à Me Frédéric BIRRIEN, Me Aurélie GRENARD, Me Etienne GROLEAU, Me Christophe HENRION, Me Gilles

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69fd7af1cdc6046d4703daca

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Composition de la cour lors du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle SCHOLL, conseillère Arrêt par défaut rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd70

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

GUILLAUME était intéressée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd917a2

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Guillaume MARESCHAL Greffier lors du prononcé : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : DÉFAUT -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69fc1d64cdc6046d47e04bbb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

le 03 Mars 2026 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : 2 N° RG : 25/01285 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c3714ccdc6046d47da5ceb

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Localité 2] » Représentant légal : Steve DUVIGNEAU-SINGAPERMALL, Gérant, demeurant, [Adresse 3], Comparaissant, assistée de Maître Magali LE NAY, Avocat à la Cour, intervenant à la décharge de Maître Guillaume

Source officielle
CA

Service des Référés

65b20c75c4cf860008dff467

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[Localité 1] représentée par Me Johanna ABAD, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Guillaume PIALOUX de la SELARL CABINET PIALOUX AVOCAT, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEBATS :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89af9

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Trois enfants sont issus de cette union : - Christophe, né le 19 novembre 1991 à Versailles -Florence, née le 15 septembre 1993 à Versailles -Guillaume né le 7 mai 1998 à Versailles Après l'ordonnance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100188

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

fausseté du témoignage de l'un d'eux (Z...) ont été contredites par l'intéressé (auquel une sommation interpellative avait été faite dans ce but) et par son épouse ; que toutefois, le comportement de Christophe

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5c36cdc6046d47e7ebad

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

2026J00742 SAS HEXAGONE GROUPE PROMOTION N° RG: 2026P00783 DEBITEUR SAS HEXAGONE GROUPE PROMOTION, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 884 356 494 - 2021 B 1960 Représentant légal : Frédéric Laurent GUILLON

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d21e99cdc6046d472e8587

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

dénommée BTP, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS de [Localité 2] 339 182 784 Partie défenderesse : assistée du Cabinet de CHAUVERON, [Localité 3]-RADOT – LECOMTE- FOUQUIER représenté par Maître Christophe

Source officielle