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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300269

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

non opérationnelles (l'électricien de DDN a dû venir) ; Des fissures sur les murs, le plâtrier de DDN a dû intervenir ; Les WC étaient bouchés au rez-de-chaussée ; Le tuyau d'évacuation de l'évier de cuisine

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423884

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

d'obtenir une maison individuelle consistant en un seul logement au sens du permis de construire du 14 avril 1994, sur trois niveaux comportant : - deux garages et une entrée au rez-de-chaussée ; - une cuisine

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5c3

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

préméditation ; "aux motifs, qu'Italo Z... prétendait avoir frappé sans viser, et n'avoir pas eu l'intention de tuer ; que le seul témoin direct de l'altercation, le jeune Julien X..., apprenti cuisinier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00183

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

en sont exclues ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la société proposait à sa clientèle des pizzas dont elle assurait la conception et la réalisation en son entier afin d'aboutir, après cuisson

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00184

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

en sont exclues ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la société proposait à sa clientèle des pizzas dont elle assurait la conception et la réalisation en son entier afin d'aboutir, après cuisson

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00185

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

en sont exclues ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la société proposait à sa clientèle des pizzas dont elle assurait la conception et la réalisation en son entier afin d'aboutir, après cuisson

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00186

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

exclues ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la société Saveurs proposait à sa clientèle des pizzas dont elle assurait la conception et la réalisation en son entier afin d'aboutir, après cuisson

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421752

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

le prévenu ne peut contester que les professionnels signataires dudit accord représentent la majorité indiscutable de tous les professionnels intéressés, et notamment ceux comprenant les points de cuisson

Source officielle
CC

cr

61372602cd58014677422400

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

les conclusions et pièces versées aux débats par le Syndicat Patronal des Boulangers et Boulangers Patissiers d'Ariège Pyrénées ; "alors, d'une part, que boulangers et exploitants de terminaux de cuisson

Source officielle
CC

cr

61372604cd580146774224ea

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

les conclusions et pièces versées aux débats par le Syndicat patronal des boulangers et boulangers patissiers d'Ariège Pyrénées ; "alors, d'une part, que boulangers et exploitants de terminaux de cuisson

Source officielle
CC

cr

61372604cd580146774224ec

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

les conclusions et pièces versées aux débats par le Syndicat patronal des boulangers et boulangers patissiers d'Ariège Pyrénées ; "alors, d'une part, que boulangers et exploitants de terminaux de cuisson

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00660

Cassation

1 juin 2021

1 juin 2021

[G] était de nature à lui assurer un gain professionnel futur supérieur à celui qu'il pouvait espérer de l'emploi de cuisinier qu'il ne pouvait plus exercer ; que, pour rejeter la demande

Source officielle
CC

cr

61372671cd580146774259da

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

les conclusions et pièces versées aux débats par le Syndicat patronal des boulangers et boulangers patissiers d'Ariège Pyrénées ; "alors, d'une part, que boulangers et exploitants de terminaux de cuisson

Source officielle
CC

comm

61372335cd58014677406d79

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Y... s'est porté caution solidaire de la SARL Victorel Cuisines dont il était le gérant envers la société Philips Whirlpool, son fournisseur, pour des livraisons de matériel ; que la société Victorel Cuisines

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-185

droit de la concurrence

30 août 2023

30 août 2023

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Cummins France par la société Cummins Inc.

Résumé IA — à vérifier
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61631c5348f63659ca90a5e1

Appel

25 novembre 2011

25 novembre 2011

institut médico-éducatif thérapeutique et pédagogique, qu'en 2007, les services de restauration de deux instituts ont été mutualisés et que la cuisinière, responsable de la cuisine mutualisée, était [

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00163

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

[G] a été engagé en qualité de cuisinier à compter du 1er février 2010 par la société Le Restaurant d'[Localité 4]. 2.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:17-DEX-03

droit de la concurrence

4 décembre 2017

4 décembre 2017

relative à la prise de contrôle exclusif de certains titres et actifs du pôle plats cuisinés ambiants du groupe Agripole par Financière Cofigeo SAS

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00004

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

T... n'a pas formellement nié avoir parlé de droit de cuissage, en indiquant notamment devant les agents de l'inspection du travail que c'était possible, ce qui ne constitue pas pour autant un aveu ; que

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00909

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[O] a été engagé en qualité de cuisinier à la cuisine centrale de Saint-Benoît par la société Sogeccir à compter du 1er août 2012. 2.

Source officielle

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