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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2026:C300269
7 mai 2026
non opérationnelles (l'électricien de DDN a dû venir) ; Des fissures sur les murs, le plâtrier de DDN a dû intervenir ; Les WC étaient bouchés au rez-de-chaussée ; Le tuyau d'évacuation de l'évier de cuisine
cr
6137262dcd58014677423884
4 décembre 2001
d'obtenir une maison individuelle consistant en un seul logement au sens du permis de construire du 14 avril 1994, sur trois niveaux comportant : - deux garages et une entrée au rez-de-chaussée ; - une cuisine
613725a1cd5801467741f5c3
2 juin 1999
préméditation ; "aux motifs, qu'Italo Z... prétendait avoir frappé sans viser, et n'avoir pas eu l'intention de tuer ; que le seul témoin direct de l'altercation, le jeune Julien X..., apprenti cuisinier
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00183
3 mars 2021
en sont exclues ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la société proposait à sa clientèle des pizzas dont elle assurait la conception et la réalisation en son entier afin d'aboutir, après cuisson
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00184
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00185
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00186
exclues ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la société Saveurs proposait à sa clientèle des pizzas dont elle assurait la conception et la réalisation en son entier afin d'aboutir, après cuisson
613725e8cd58014677421752
16 janvier 2001
le prévenu ne peut contester que les professionnels signataires dudit accord représentent la majorité indiscutable de tous les professionnels intéressés, et notamment ceux comprenant les points de cuisson
61372602cd58014677422400
25 janvier 2000
les conclusions et pièces versées aux débats par le Syndicat Patronal des Boulangers et Boulangers Patissiers d'Ariège Pyrénées ; "alors, d'une part, que boulangers et exploitants de terminaux de cuisson
61372604cd580146774224ea
les conclusions et pièces versées aux débats par le Syndicat patronal des boulangers et boulangers patissiers d'Ariège Pyrénées ; "alors, d'une part, que boulangers et exploitants de terminaux de cuisson
61372604cd580146774224ec
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00660
1 juin 2021
[G] était de nature à lui assurer un gain professionnel futur supérieur à celui qu'il pouvait espérer de l'emploi de cuisinier qu'il ne pouvait plus exercer ; que, pour rejeter la demande
61372671cd580146774259da
61372335cd58014677406d79
19 janvier 1999
Y... s'est porté caution solidaire de la SARL Victorel Cuisines dont il était le gérant envers la société Philips Whirlpool, son fournisseur, pour des livraisons de matériel ; que la société Victorel Cuisines
ADLC
ADLC:23-DCC-185
30 août 2023
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Cummins France par la société Cummins Inc.
CHAMBRE SOCIALE C
61631c5348f63659ca90a5e1
25 novembre 2011
institut médico-éducatif thérapeutique et pédagogique, qu'en 2007, les services de restauration de deux instituts ont été mutualisés et que la cuisinière, responsable de la cuisine mutualisée, était [
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00163
26 février 2025
[G] a été engagé en qualité de cuisinier à compter du 1er février 2010 par la société Le Restaurant d'[Localité 4]. 2.
ADLC:17-DEX-03
4 décembre 2017
relative à la prise de contrôle exclusif de certains titres et actifs du pôle plats cuisinés ambiants du groupe Agripole par Financière Cofigeo SAS
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00004
19 février 2019
T... n'a pas formellement nié avoir parlé de droit de cuissage, en indiquant notamment devant les agents de l'inspection du travail que c'était possible, ce qui ne constitue pas pour autant un aveu ; que
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00909
1 octobre 2025
[O] a été engagé en qualité de cuisinier à la cuisine centrale de Saint-Benoît par la société Sogeccir à compter du 1er août 2012. 2.
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