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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
66158322db5098996d5a4428
8 avril 2024
8 avril 2024
lesquelles elles demandent que la société DIAC soit mise hors de cause, la société DIAC LOCATION reçue en son intervention volontaire, qu’il soit pris acte de ses protestations et réserves et que les
Source officielle12e chambre
6263998581d302277d8e8d44
21 avril 2022
21 avril 2022
DIAC C/ S.A.R.L. VIP LIMOUSINE TRAVEL ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f040
31 octobre 2011
31 octobre 2011
C/ SA DIAC P-L. P/ E.
Source officielleChambre 1-7
66ff857fa4ff9ec259c0943b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DIAC la société DIAC est prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité à son siège social, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christine MONCHAUZOU de la
Source officielleRéférés
68643af80bb2f8a66ca64655
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L’exception de nullité dudit commandement soulevée par la société AB Diag 95 sera donc rejetée.
Source officiellecomm
61372389cd5801467740b180
3 octobre 2000
3 octobre 2000
X..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Diac, les conclusions de M.
Source officielle4e chambre civile
679331d831df9338379d27ed
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[M] [I] et Mme [Z] [K] à payer à la SA Diac la somme principale de 18 366,43 € avec intérêts au taux légal à compter du 10 janvier 2023 ; condamné M.
Source officielle2ème Chambre
6799c4395331f58c9ee86f9a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Suivant jugement du 7 juillet 2022, le juge a : Déclaré recevable la demande de la société DIAC. Débouté la société DIAC de sa demande en paiement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
634e41e8dfc182adff7ad5aa
17 octobre 2022
17 octobre 2022
La société Diane a adressé à M.
Source officielleContentieux Général
69dba7bfcdc6046d47fbba0d
8 avril 2025
8 avril 2025
Le 4 janvier 2023, la société DIAC LOCATION résilie le contrat de location.
Source officielleJCP
697504aacdc6046d4794ed4d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La société anonyme DIAC produit un relevé de compte de sa créance arrêté à la date du 20 février 2024.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb1da9db5300b252a5f7a6
8 avril 2019
8 avril 2019
Le 17 mai 2011, la société à responsabilité limitée Diane transmettait à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
634e41e8dfc182adff7ad5ac
17 octobre 2022
17 octobre 2022
La société Diane a adressé à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA04548_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
N'Diaye et non communiquée. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
627a017bdd6bd9057dc56d3c
9 mai 2022
9 mai 2022
S'agissant de la responsabilité de la société Diane, à la date de la souscription, la société Diane se présente comme un cabinet de CIF.
Source officielleChambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c7d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
par la SA Diac
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
62833c405a52a8057d9918c7
16 mai 2022
16 mai 2022
S'agissant de la responsabilité de la société Diane, à la date des souscriptions, la société Diane se présente comme un cabinet de CIF.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
62833c405a52a8057d9918cb
16 mai 2022
16 mai 2022
S'agissant de la responsabilité de la société Diane, à la date des souscriptions, la société Diane se présente comme un cabinet de CIF.
Source officielleChambre 3 A
63d0d59781a7b805de12b4fd
23 janvier 2023
23 janvier 2023
La Sas Geo Trans a conclu au rejet des demandes de la Sa Diac.
Source officielleChambre 1-7
671b35242edfb0b58c05e925
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Par assignation du 30 décembre 2021, la société DIAC a fait citer M.
Source officiellePage 16 sur 438
Diaby, Batoura, Diaby (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
03/07/2026
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DIABY, Ibrahima, Sory, SORY, DIABY
03/07/2026
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DIABY, Ibrahima
03/07/2026
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DIABLO'T
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
03/07/2026
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LE FOURNIL DES DIABLINTES
03/07/2026
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