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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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7 205 résultats pour « EVRARD Robin Composition »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 8

—

La composition du jury est fixée par un arrêté du ministre chargé de la culture.

Article 2

—

Elle est administrée par un conseil d'administration dont la composition est la suivante:

Article 2

—

La composition du vestiaire réglementaire est fixée ainsi qu’il suit

Article 3

—

Le titre professionnel est composé des trois unités constitutives suivantes :

Article 7

—

Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :

Article 3

—

La composition du comité de sélection doit rester la même pour la sélection de la totalité des candidats.

Article 5

—

Le conseil d'administration de l'établissement est composé ainsi qu'il suit :

Article 17

—

La composition du comité technique de l'établissement est fixée comme suit :

Article Annexe à l'article A. 5332-728

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 65

Code des transports

COMPOSITION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ PRÉVU À L'ARTICLE R. 5332-63

Article 2

—

La composition de ces commissions est fixée ainsi qu'il suit : COMMISSIONS

Article 3

—

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est composé des deux unités suivantes :

LEGIARTI000037660656

—

COMPOSITION DU HAUT CONSEIL DES PROFESSIONS PARAMÉDICALES Présidente : Dominique ACKER

Article R435-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 82 > 73

Code de la construction et de l'habitation

L'établissement est administré par un conseil d'administration composé de quinze membres :

Article L327-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 47

Code de la propriété intellectuelle

Le collège de contrôle est composé de cinq membres nommés par décret :

Article L327-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 47

Code de la propriété intellectuelle

Le collège des sanctions est composé de trois membres nommés par décret :

Article R151-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 79

Code rural (nouveau)

La commission est composée, outre le préfet, qui la préside, des membres suivants :

Article R162-34-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 63 > 55

Code de la sécurité sociale

Le financement mixte mentionné à l'article L. 162-23-3 se compose :

Article L214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 52 > 01

Code de l'action sociale et des familles

Les services aux familles mentionnés au II de l'article L. 112-2 sont composés :

Article R4142-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 70 > 52

Code de la santé publique

Le conseil régional ou interrégional de l'ordre des chirurgiens-dentistes est composé de :

Article 52

—

(en F) Trimestrielle Composés organiques du chlore (AOX ou EOX) Trimestrielle Indice phénols Trimestrielle Aluminium et composés (en Al) Trimestrielle Fer

Page 16 · 7 205 résultats

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