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1 674 résultats pour « Frédéric CARRON »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

6867689edd25744ff781d521

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6780bae8f25437b69df75bc6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS, Greffière, avons statué sans audience après avoir avisé et recueilli les observations des parties.

Source officielle
TJ

Référés

686c3dbedd7001754d625431

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N° RG 25/00840 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7S2 MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00840 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7S2 NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Olivier GOROSTIS à Me Frédéric LANGLOIS

Source officielle
CA

1re Chambre A

61627eac38d18b7ebf63d344

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

Vu la déclaration d'appel du 5 février 2013, par Maître Didier Cardon.

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421c8a

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Joseph, dit José, - Y...Frédéric

Source officielle
CA

9e Chambre B

6037753c1b9315512dd03d96

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

MARS 2015 N°2015/ Rôle N° 12/21910 [V] [F] C/ [T] [O] CGEA AGS DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Martine NIQUET, avocat au barreau de TARASCON Me Carole

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6785617baaacbea0fe67f784

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DU 09 JANVIER 2025 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/00040 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YVYP N° de MINUTE : 25/00094 DEMANDEUR Monsieur [Y] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Carole

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028113677

Admin. suprême

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Frédéric Aladjidi, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Capron, Capron, avocat de M. B...; 1.

Source officielle
CE

PRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;ENG

ECLI:CEDH:003-3219697-3585967

Admin. suprême

28 juillet 2010

28 juillet 2010

Mr Caron and the other applicants had clearly stated that they had acted essentially to defend the collective interest and had not explained how they had been personally affected by the OGMs being grown

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464601.20231011

Admin. suprême

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

651fa54fc601f083189916f7

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69db217acdc6046d47f2f549

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

représentée par Me Hermine d'HAUTEFEUILLE, du cabinet WATSON FARLEY & WILLIAMS LLP, avocate au barreau de Paris DEFENDEUR : VALGO (SAS) - 72, rue Aristide Briand - 76650 Petit-Couronne représentée par Me Frédéric

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb61abcdc6046d4728021c

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

(s): DEFENDEUR (s): PS PARE-BRISE72 (SARL) ) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEB ATS A L'AUDIENCE DU 07/01/2025 COMPOSIT ION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb61bccdc6046d47280321

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) :, [X], [Y] -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb6677cdc6046d47284fe7

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

) :, [1] (SAS) -, [Adresse 1] Monsieur, [G], [T] -, [Adresse 2] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb66abcdc6046d47285312

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s):, [1] (SAS) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DE, [Localité 1] A L'AUDIENCE DU 07/01/2025 COMPOSI TION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb7638cdc6046d4729516e

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DEPONIFARC Y Christine DEFENDEUR (s) : La société, [2] (SAS) -, [Adresse 2] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 06/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame JACQUIN-GRANGER Carole

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb7cd1cdc6046d4729bd35

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) : La société, [2] (SARL) -, [Adresse 3] REPRESENTANT (s): DEBAIS A L'AUDIENCE DU 06/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455006.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la société Distribution Casino France ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455011.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de Mme C ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CARRON, Frédéric, Francois

SIREN 889808978Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

29/01/2025

Voir →

Créations

CARRON, Frédéric, Francois

SIREN 889808978GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

31/10/2020

Voir →

Procédures collectives

CARRON, Frédéric

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif ; RG N° 08/00074

28/12/2018

Voir →

Procédures collectives

CARRON, Frédéric

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Liquidateur judiciaire : SELARL ALLIANCE MJ, représentée par Me Marie DUBOIS, 32, rue Molière, 69006 Lyon. Date de cessation des paiements : 11 avril 2017. Les déclarations de créances sont à produire dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur judiciaire. N° RG : 18/00074

22/08/2018

Voir →